___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bécon

Y... et de la société Fortin, de Me Parmentier, avocat de la société Baudoin, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Siporex béton-cellulaire français, les conclusions de M.

dont le siège social est à la Mothe Achard (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Siporex béton

X..., d'établir en quoi les différences de proportions de l'un des constituants, le ciment, entrant nécessairement dans tout béton, auraient été de nature à modifier les résultats revendiqués par la société

siège est ..., 94700 Maisons Alfort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Le Béton

Nait Y..., qui avait été embauché le 1er octobre 1982 par la société GTM Bâtiment et travaux publics en qualité de pompiste en béton pour la durée du chantier et plus précisément pour la durée des travaux

chemin d'exploitation et que l'impossibilité, pour le preneur, d'exploiter ladite parcelle était également due à l'obstruction de l'accès à la parcelle par le sud du fait de la présence de blocs de béton

(Essonne), 6°) La société des Transports Bergon, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le comité d'entreprise de l'Institut Bergonié

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Béton Nord a cédé, selon

pour accéder aux canalisations générales, parties communes et gros ouvrage, l'absence de piquetage des couloirs des caves, parties communes, et le coulage des canalisations communes dans les dalles de béton

et Produit Béton du Maine, ainsi que MM.

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'institut Bergonié, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

21 janvier 1976, modifié en dernier lieu par le décret n° 91-472 du 14 mai 1991, applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 janvier 2008), que l'association Institut Bergonie

des travaux d'imperméabilisation des façades de l'immeuble, travaux ayant pour objet, selon les énonciations de l'arrêt, de prévenir l'aspect lépreux inhérent aux travaux de réfection des éclats de béton

lors de laquelle a été faite la proposition de l'entreprise, que les dalles des balcons n'étaient pas coulées ; qu'en reprochant à l'entreprise de n'avoir pas mis en oeuvre les éléments préfabriqués en béton

de sa demande d'infirmation du jugement rendu le 27 janvier 2017 par le tribunal de commerce de Bastia, faisait valoir que "la dépose de l'armature métallique entraîne de facto la dépose des plots en béton

cancérologues chevronnés, que "l'examen radiologique est le seul examen qui puisse permettre de dépister une tumeur du sein qui cliniquement serait passée inaperçue ou tout au moins aurait semblé parfaitement bénigne

Petito s'est spécialement rendu à cette effet dans l'Ile de la Réunion avec un individu se nommant Sébastiano D... chargé d'exécuter la destruction ; que Petito a reçu de Y... pour effectuer cette besogne