Jean-Paul, - Y...

Paul Y... fait grief à l'ordonnance de dire qu'il est redevable d'un honoraire complémentaire de résultat de 13 000 euros HT et de le condamner, en tant que de besoin, à payer cette somme à l'avocat, alors

le conseiller MARTIN, les observations de Me VUITTON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Paul

Jean-Paul Y..., demeurant villa La Goëlette, colline de Mar Vivo à La Seyne-sur-Mer (Var), 3°/ M.

Jean-Paul CQ..., demeurant 1, rue des 4 Maisons, 10390 Clérey, 179 / M. Nicolas CS..., demeurant ..., 180 / M. René CV..., demeurant ..., 181 / M.

professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SANANES Paul

X... avait fait valoir qu'il versait chaque mois à ses enfants Paul et Julien la somme de 3 000 francs par mois, ainsi que la somme de 6 000 francs par mois à sa fille Anna, de sorte qu'après déduction

Malgré le risque majeur qui pesait ainsi sur l'avenir de notre Association, vos rapports avec l'ancien Directeur Général de l'ENSAM (Jean-Paul D...) puis avec leur nouveau Directeur Général (Monsieur Laurent

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 17 décembre 1992, qui, pour faux, usage de faux, abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société les éditions Plon, ayant comme président Olivier Y... et comme directeur de la collection historique les éditions Perrin, Xavier de Z..., ont pu

tendant à obtenir la liberté de communiquer avec lui par téléphone, alors, selon le moyen : 1 / que, pour attribuer exclusivement l'autorité parentale à la mère, la cour d'appel énonce que le docteur Paul

Jean-Paul, - C...

Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.

Benoît XXXX..., 15°/ à Mme Karine XXXX..., domiciliés [...] , 16°/ à M. Eric YYYY..., domicilié [...] , 17°/ à Mme Anne-WWWW... PPPP..., domiciliée [...] , 18°/ à M.

ces consignes ils pouvaient être mis à la porte; qu'il résulte de ces éléments qu'Alain X... avait donné à son personnel des instructions, des directives, consistant à utiliser la force "en cas de besoin

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à informer sur des faits de corruption de salarié ; "aux motifs qu'en déposant plainte contre Pascale X..., pharmacienne embauchée par Me Paul

Jean-Paul, X...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'un groupe de personnes a proposé à des particuliers des placements financiers dans des fonds dits "off-shore", situés dans des