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151 résultats pour « Boersel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00600

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

note d'audience, signée par le greffier et le président, permet de constater que lors de l'audience du 17 novembre 2015, la cour d'appel était composée de Mme Bézio, présidente, et de Mmes Fétizon et Borrel-Abensur

Source officielle

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CC

soc

6137215acd580146773f3108

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

son seul refus de laisser passer les tracteurs, alors qu'il existait d'autres issues moins faciles d'accès, ne constituent pas une faute lourde, alors que, de cinquième part, ayant constaté que Mme Borel

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310202

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

la Résistance est une double porte vitrée de dimension clairement plus modeste que celle de l'entrée principale, sans ornement particulier, dotée de voilages et de rideaux,- l'enseigne "brasserie Bourdelle

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civ3

613720c2cd580146773ee235

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

A..., demeurant ..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société SITTES BOREL, 12°/ de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00892

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

formation de délibéré, un magistrat ayant déjà participé, dans une autre instance se rapportant au même litige entre les mêmes parties, à une décision de caractère juridictionnel ; qu'en l'espèce, Mme Borrel

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comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Serge Boursaux, 1058/ de M. Philippe Simon, 1068/ de M. Bruno Persello, 1078/ de Mme Monique Hertebis épouse Darneguy, 1088/ de M. Jacques Lemoine, 1098/ de M. Loïc Thomas, 1108/ de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301020

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Ce même descriptif précise en sa page 20 : paroi extérieure en maçonnerie apparente en moellons tout venant en granit d'ELVEN (carrières CONAN option RAULET) équarris à un parement fasse bosselée, toutes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100460

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

usées qui, après avoir eu une fuite, est réparé ; porte chauffeur déréglée ; moustiquaire du lanterneau sur lit avant sort des guides ; parabole satellite ne fonctionne pas ; toit du camping-car bosselé

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100100

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

conteste pas avoir reçu en 1993 la somme de 1. 640. 000 francs suisses soit environ 1. 726. 000 francs français sur son compte bancaire ; qu'il est produit une lettre de la présidente de la SPA à l'étude BOREL

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201213

Cassation

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Coiffe bosselée : Ce désordre est imputable-à l'EURL Menuiserie Charpente Denis Z... pour mauvaise exécution et à la société Bati Manche pour défaut de surveillance.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00937

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

..., ce dernier a injurié Monsieur Y..., lui a ordonné de "dégager les lieux car il était un fouteur de merde, qu'il ne savait pas de quoi il parlait que le syndicat servait à rien sauf à foutre le bordel

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01917

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

.; que ce courrier s'il objecte que les secteurs Lavigne et Borgel sont redevenus vacants du fait de leurs départs et ne pouvaient être répartis que par la direction, fixe le secteur qui est attribué aux

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civ1

êt de la débouter de sa demande d'indemnisation dirigéec/ERDF

ECLI:FR:CCASS:2014:C100908

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

percement de tranchées et ont dégradé le revêtement de l'assiette de la servitude ainsi qu'en atteste un procès-verbal de constat dressé le 9 mai 2011 qui énonce que la chaussée est par endroits enfoncée, bosselée

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00659

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

» ; que juste après le coup de couteau, [KG] est venu le voir en disant que ce n'était pas un noir qui avait mis le coup de couteau ; qu'après, [OC], « [NK] », [V] et [H] continuaient à « foutre le bordel

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01543

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

associés, dont vous-même, allant jusqu'à déclarer devant la volonté opiniâtre de son président d'ouvrir des classes à Clamart « j'ai construit Intégrale, je peux la déconstruire ; Cela va être un beau bordel

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300168

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

cour précisant toutefois que l'appentis inclus le dispositif de forage, et ne retenant pas, compte tenu des imprécisions déjà discutées et relatives à la désignation du lieudit, celle des "quatre boisselées

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00964

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

compte tenu de leur nombre sur le mois de septembre, vous écriviez : - le 31 août : "vous les mecs, vous êtes tous des pénis ambulants programmés par vos mères ", - le 1er septembre : "Le CESI est un bordel

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300527

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

transaction établie entre la commune et les consorts X..., ceux-ci devaient pouvoir accéder au garage du [...]                          , pendant 6 mois pour effectuer leurs travaux ; que mes Chovelon et Borel

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02094

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

badge aux alentours en élevant la voix, clamant l'incompétence des « gens au sol ». 3/ Se réclamant d'Air France, il a asséné au sein d'un groupe de client son jugement sur notre terminal (c'est le bordel

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