neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : SOHBI Bouzide

a qualifié son ancien patron de "personne arrogante qui rabaisse en permanence les autres", "cherchant toutes les occasions pour mettre plus bas que terre le personnel ", traitant les agents de " bourrins

Bouroz, juge d'instruction à Douai, ainsi que la procédure subséquente ; "aux motifs que c'est dans le cadre des articles 704 et 705 du Code de procédure pénale expressément visés par le juge d'instruction

, la responsabilité de Me Boullez n'est pas engagée, et tendant, d'autre part, à ce que Me Boullez soit condamné à lui payer la somme de 430 000 francs avec intérêts de droit ; LA COUR, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Boullez, avocat des consorts X... des Etages, tendant à ce que soit

vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller F..., les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI

4) ; Pierre H... est titulaire d'une ligne téléphonique numéro... ouverte à cette adresse depuis le 26 octobre 1990, (pièce n° 6-1 et 6-2) ; la SA Acazoir est propriétaire d'un immeuble commercial à Bouin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 14 décembre 1998 par Me Boullez, au nom de Mlle Rachel X..., demeurant ...,

Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

Par acte du 8 juillet 2024, la SCP Nicolas Boullez a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de son confrère, la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, pour M. [H] [S].

GFF) la maîtrise d'ouvrage de l'opération, à laquelle ont participé la société SGETPI, aux droits de laquelle se trouve la société SOGEA, pour les terrassements et fondations spéciales, et la société Boueih

Défendeur: le Pôle emploi de Cannes et autres Requête n°: 1359/21 Ordonnance n° : 90434 du 14 avril 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le Pôle emploi de Cannes, ayant la SCP Boullez

[D] [Y], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Mme [X] [Z] épouse [Y], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier

septembre 1817 modifiée ; Vu l'avis émis le 3 mars 2011 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation qui a écarté la responsabilité professionnelle de la SCP Boullez

pourvoi a été formé par déclaration au greffe de Me Pascale Y..., avocat ; d qu'à cette déclaration se trouve annexé un pouvoir spécial délivré à cet effet par la MAAF à la société civile professionnelle Bouaziz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOUZID Y... demeurant ...

[B] [K], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [Z] épouse [K], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la

Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de Me SPINOSI et de la société civile professionnelle BOULLEZ