Dick et sur quatre canots pneumatiques, se sont approchés du Pacific Pintail, ont tenté de lui bloquer I'accès au port de Cherbourg et ont ainsi retardé les opérations de chargement, la décision attaquée

l'aide d'une bombe rendant illisible toute inscription permettant l'identification numérologique qui avait été inscrite ; que ces marquages sur l'envers de la toile par traits prononcés au moyen d'un feutre

nécessairement une situation de danger ; que ce témoin ne précise pas quel était le comportement de l'embarcation sur laquelle se trouvaient les victimes de l'accident ; que s'il est constant que le canot

véhicule Mercedes, dont il avait relevé partiellement l'immatriculation allemande ; qu'alors qu'il quittait sa voiture, celui qui le poursuivait avait tenté de le percuter, l'obligeant à sauter sur le capot

la descente a été déclenchée inopinément par son pied entré en contact avec la pédale ; que l'enquête a révélé que la machine présentait de nombreux défauts de conformité et notamment une absence de capot

A... n'a commis aucune faute ; que le choc a eu lieu à l'avant du capot du véhicule, alors que M. X... avait pratiquement terminé sa traversée ; qu'ainsi M.

que Stéphane Y... a déclaré avoir acquis auprès d'un certain Kamel X..., fin 2000 début 2001, 60 ou 70 kilos de cannabis d'une valeur de 600 000 francs, partagés avec Johnny Z... et jamais réglés ("carotte

être jugé ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information que le choc provoqué par l'accident a été d'une rare violence ainsi qu'en attestent les impacts retrouvés sur le pare-brise et le capot

lieu de résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, n'est pas considéré comme repos ou pause, à moins que le conducteur se trouve dans un ferry

détenus sur la société Y... et qui s'inscrivait dans un contexte où il était fait état à propos de cette même situation " d'escamotage des actions, détournement d'actif, dans l'ignorance des actions carottées

[V] avait indiqué ne pas meme savoir ce qu'était une « calotte », qu'il avait précisé qu'à supposer qu'il s'agisse d'une petite gifle, il n'avait jamais giflé [E], et que l'on avait écrit « ce que I'on

[N], duquel il résulte que le navire ne comporte pas la roue hydraulique de filet appelé powerblock, "nécessaire au relevage de la senne (filet à thon)", ni les canots pneumatiques "nécessaires à l'activité

; qu'il avait exhibé son sexe, lui avait demandé de le toucher et, comme elle ne voulait pas, lui avait pris la main pour la contraindre à le faire ; puis il l'avait dénudée, l'avait couchée sur le capot

des résidences secondaires inoccupées à Montarin et Montgautier dont Joël X... avait les clés car il faisait des travaux ; que là, il l'a caressée et pénétrée avec son sexe et même une fois avec une carotte

pour avoir commis une faute exclusive se trouvant à l'origine directe de l'accident, sans rechercher, alors que cela lui avait été demandé, si elle n'avait pas freiné une première fois, au moment où le capot

faits relevés par l'assureur, qu'en cas de défaillance du frein à pied, le frein à main aurait pu suffire à arrêter le véhicule, et que le conducteur ne pouvait pas avoir le temps matériel d'ouvrir la capote

présenter les lots gagnants des brochures publicitaires du groupe Eva Sun Shine, sur lesquelles les conditions d'octroi des séjours avaient été barrées par ses soins et remplacés par la mention au feutre

vestiges d'une hôtellerie d'arrière-garde à la flatteuse appelation de "moderne", qui guette le touriste ou le voyageur en détresse d'organisation, et offre, derrière le chatoyant aspect d'une réception feutrée

lieu de remarquer que le dommage dont s'est plaint Mme Z... a été indemnisé à titre commercial par le prévenu, ce qui implique nécessairement une reconnaissance du fait matériel de l'utilisation des feutres