II - Mme [Z] [E], épouse [H], domiciliée [Adresse 1] (Chine), a formé le pourvoi n° C 22-17.892 contre un arrêt rendu le 16 juillet 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 3), dans le litige

Ching, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2002, où étaient présents : M.

proposé un emploi ou une collaboration en qualité de styliste conceptrice dans le contexte d'une opération ayant pour but d'introduire une marque de lingerie, non précisée, en République Populaire de Chine

d'une valeur unitaire de 1 800 francs ; que, s'agissant de la taxe sur la valeur ajoutée éludée, il n'est pas contesté que Jean-Yves X... n'a pas acquitté la taxe sur la valeur ajoutée sur les achats de chiot

prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'il résulte de l'emballage du baume du tigre conditionné en fioles d'huile ou en pots de crème que la présentation du tigre courant et de caractères chinois

chute au deuxième trimestre 2009, que la filiale indienne rencontrait des problèmes à raison d'un marché local difficile, que des interrogations se posaient sur l'avenir des filiales brésilienne et chinoise

X..., embauché le 3 mai 1996 par la société Jacques Chibois, en qualité de premier maître d'hôtel, a signé une lettre de démission le 20 juillet 1996, avant d'adresser à la société Jacques Chibois, dès

aucun indice ne permet de limiter des investigations à tel ou tel dossier précis ; que Bernard Z..., premier Clerc de l'étude, n'avait pas le monopole des dossiers ; qu'il est vraisemblable que si Me Chaîneou

de modification partielle du contrôle judiciaire de Guy X..., tendant à ce que l'interdiction de quitter le territoire national métropolitain soit convertie en la seule interdiction de se rendre en Chine

. de n'avoir pas remis à jour et complété, comme il lui avait pourtant été demandé par note du 12 juin 1989, et rappelé par lettre du 26 juillet suivant, un fichier des entreprises de Thouard et de Chinon

Chan ont exploité un commerce sous l'enseigne du "Marché Chinois"; que M. Ho Wing Leung a cédé ses droits à M. Kwai Y... X...; que la société Transtore a assigné M.

Suisse, a pour filiale la société Schaffner EMC de droit français installée à Saint-Louis ; que dans le cadre de leur activité de commercialisation de composants électroniques, les filiales Schaffner Chine

Contrôle et de Recherches de l'Isère, 9, boulevard Joseph Vallier à Grenoble (38), et rapportées par lui dans deux attestations qu'il a signé le 10 avril 2000, les sociétés SARL Phuong E... " l'Escale de Chine

, le 10 mars 2000 à 13 heures, un accident de travail a eu lieu dans l'atelier de production de l'entreprise Bonduelle à Renescure ; que Michaël Y... procédait au nettoyage d'une machine-brosseuse à choux

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais, SICTOM, dont le siège est Hôtel de ville à Chinon

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais, SICTOM, dont le siège est Hôtel de ville à Chinon

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais, SICTOM, dont le siège est Hôtel de ville à Chinon

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais, SICTOM, dont le siège est Hôtel de ville à Chinon