aux observations de l'employeur, en lui indiquant être dans l'obligation de procéder à des investigations supplémentaires, tout en spécifiant avoir bien noté « que le carburant était fourni par une cuve

rechercher si la société Marne et Champagne n'avait pas dissimulé les modalités de calcul des loyers afférents au matériel d'exploitation et de vinification, et notamment la prise en considération de cuves

plan d'hygiène et de sécurité ne prévoyait la possibilité de présence de benzol que sous la seule forme de poches de vapeur ; qu'il en résulte que la présence de benzol liquide ayant subsisté dans les cuves

définitive du matériel nanti ; qu'en l'espèce, la BFCC faisait valoir que la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve

jusqu'au jour où, au retour de leur congé annuel, ils ont constaté que le déficit atteignait 500 000 litres ; que l'expert, dont ils ont alors provoqué la désignation, a constaté que le carburant des cinq cuves

Le défaut de conformité porte sur la capacité de la cuve, sur la répartition de la cuve entre l'eau et la boue.

S... et Mme W..., tandis qu'elle constatait que « la cuve récupérant les eaux pluviales située sous terre, dans la propriété de M. K... S... et Mme H...

immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 19-22.954 contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-2), dans le litige l'opposant à la société Cupi

jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'au cours d'une livraison de fioul qu'a effectuée la société SCAC Combustibles (société SCAC) à la société Etablissements Rimbert (société Rimbert), la cuve

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 décembre 2023), par contrat du 4 février 2015, M. et Mme [A] (les emprunteurs) ont commandé à la société BSP (le vendeur) une pompe à chaleur air/eau et une cuve, dont

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 avril 2019), rendu sur renvoi après cassation (Ch. mixte, 7 juillet 2017, pourvoi n° 15-25.651, Bull. n° 2), exposant avoir, le 27 avril 2004, lors de l'ouverture d'une cuve

comptabilité de cette coopérative, comportaient des dates antérieures, afin de dissimuler le fait que lesdits travaux avaient en fait commencé avant cette date, par exemple le chantier "coulage radier cuves

Le 13 juin suivant, la société Madic est intervenue pour remplacer un joint de bride fuyard mais, après remplissage des cuves, la teneur en eau du carburant était toujours anormale. 4.

du code de procédure civile ; 4°/ que l'appendice B de la COTIF (RU-CIM) est sans application pour régir la réparation des dommages causés aux wagons ; que cette dernière dépend de l'appendice D (RU-CUV

DU TREGOR" CIVILEMENT RESPONSABLE, D'UNE PART, SERVAIN (ROGER), SILVESTRE (ANDRE) ET LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "LA CUVERIE BRIOCHINE" CIVILEMENT RESPONSABLE, D'AUTRE PART, CONTRE UN ARRET DE

la demande de M. de Pra, a fait défense à l'un des propriétaires des bâtiments composant le domaine, la Société coopérative de vinification du Château d'Aubiry, de déverser les eaux de lavage de ses cuves

devant la Cour, Me Chudziak a soutenu que Michel X... avait fait erreur et que ces 318 hl provenaient de sa propre exploitation, sous la forme d'excédents qu'il aurait fortuitement découverts dans ses cuves

qui figuraient dans les cuves avant livraison et des volumes de carburant présents dans les cuves du véhicule, que 4 000 litres de sans plomb 95 ont été versés dans la cuve de gasoil et 6 000 litres de