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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01025
15 mai 2018
X... et Mme B... dans la salle de bains de la chambre, Mme B... étant dénudée ; qu'à cette occasion M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10891
3 novembre 2016
était le compagnon de [F] [S], dans lequel celui-ci indique avoir vu sur l'ordinateur de cette dernière un mail en date du 19 aout 2011 comportant en pièce jointe une image d'une femme blonde dénudée
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300163
18 février 2021
été constatée dans le dégagement ainsi que le dysfonctionnement d'un spot ; - que dans les bureaux : la moquette au sol est en état d'usage avec des salissures aux endroits de passage, plusieurs fils dénudés
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00652
16 mars 2016
de l'article 222-32 du code pénal ; "3°) alors que l'exhibition sexuelle suppose pour être constituée que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudé
ECLI:FR:CCASS:2014:C301498
9 décembre 2014
cuisine ; Qu'elle comporte un double évier, une cuisinière, un chauffe eau ; Que le tout est carrelé, plafond en lambris, non entretenu ; Que l'électricité n'est manifestement pas aux normes (fils dénudés
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01295
7 juin 2011
avoir une vingtaine de kilos d'inox, inox qu'il récupérait, dans le cadre de son travail, s'agissant d'une « société électrique », intervenant sur le réseau électrique aérien, lorsqu'étaient déposés et dénudés
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04724
4 novembre 2015
retentissement des faits subis est visible et persistant ; qu'en outre, il existe des similitudes dans les faits dénoncés : même âge des deux victimes qui ont fait état des propositions de Pascal X... qui était dénudé
61372558cd5801467741cec3
10 mars 1992
l'intérieur de l'usine de la société Jeumont-Schneider ; Attendu que, selon les juges, Christian Y..., en poste à la plate-forme PF3, procédait à des essais successifs en enroulant une tresse d'alimentation dénudée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100673
3 novembre 2021
lesquels la loi n'a pas fixé d'autres principes, le juge doit déterminer d'abord, par tous moyens de preuves, la filiation la plus vraisemblable, le recours à la possession d'état n'intervenant qu'à défut
ECLI:FR:CCASS:2017:C300060
12 janvier 2017
manquante, dans la salle de bains, la lampe au plafond, des fils joints dans un domino la remplaçant, et que, dans la cuisine, les fils électriques du four et de la console de plaques électriques étaient dénudés
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200833
24 mai 2012
A environ une centaine de mètres j'ai vu cette Ford traverser la chaussée et en sortir un homme de couleur dénudé, il ne portait que son slip.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02484
15 décembre 2010
plus variés (films, diaporamas, fichiers audio, photos...) lesquels, au vu des reproductions versées au dossier, sont de nature : - érotique : publicité Aubade, calendrier Pirelli, photos de femmes dénudées
ECLI:FR:CCASS:2011:C300474
27 avril 2011
la pluie et à la neige, n'ont dans notre climat aucune chance de rester étanche pendant 10 ans" ; que s'agissant des désordres de troisième catégorie qui résultent directement du fait que la SCI a dénudé
ECLI:FR:CCASS:2011:C300646
31 mai 2011
que cependant, si la draille est apparente actuellement au nord des terrains appartenant au GFA de la Tour de Vazel, elle n'est pas visible actuellement au travers de cette propriété vu l'état très dénudé
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00224
14 février 2018
personne au propre alors qu'elle se rebellait et résistait violemment ; que pour assurer la prise en charge, elle avait fermé la porte de la chambre à clé pour ne pas prendre le risque qu'elle sorte dénudée
ECLI:FR:CCASS:2017:C110577
20 septembre 2017
leur image, c'est dans un cadre particulier qui exclut la dénaturation de la reproduction de ces images ; qu'en l'espèce, la reproduction d'images extraites d'un film où elle apparaît partiellement dénudée
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01330
9 novembre 2021
On [J] voit « dénudée » et il n'y a jamais de marques visibles » ; que les conclusions d'appel de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00875
10 mai 2016
avait également attiré l'attention de son employée dans son courrier du 25 octobre déjà cité « …votre présentation n'est pas conforme à votre poste et à notre clientèle (ventre à l'air, tenue trop dénudée
été ouvertec/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00333
17 mars 2021
A... en partie dénudée et enveloppée dans une couette, que ces éléments justifient la requalification des faits reprochés aux susnommés en atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans en réunion. 34.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100519
15 mai 2015
cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par Alix X... à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés
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