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160 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01025

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

X... et Mme B... dans la salle de bains de la chambre, Mme B... étant dénudée ; qu'à cette occasion M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10891

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

était le compagnon de [F] [S], dans lequel celui-ci indique avoir vu sur l'ordinateur de cette dernière un mail en date du 19 aout 2011 comportant en pièce jointe une image d'une femme blonde dénudée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300163

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

été constatée dans le dégagement ainsi que le dysfonctionnement d'un spot ; - que dans les bureaux : la moquette au sol est en état d'usage avec des salissures aux endroits de passage, plusieurs fils dénudés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00652

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

de l'article 222-32 du code pénal ; "3°) alors que l'exhibition sexuelle suppose pour être constituée que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301498

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

cuisine ; Qu'elle comporte un double évier, une cuisinière, un chauffe eau ; Que le tout est carrelé, plafond en lambris, non entretenu ; Que l'électricité n'est manifestement pas aux normes (fils dénudés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01295

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

avoir une vingtaine de kilos d'inox, inox qu'il récupérait, dans le cadre de son travail, s'agissant d'une « société électrique », intervenant sur le réseau électrique aérien, lorsqu'étaient déposés et dénudés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04724

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

retentissement des faits subis est visible et persistant ; qu'en outre, il existe des similitudes dans les faits dénoncés : même âge des deux victimes qui ont fait état des propositions de Pascal X... qui était dénudé

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741cec3

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

l'intérieur de l'usine de la société Jeumont-Schneider ; Attendu que, selon les juges, Christian Y..., en poste à la plate-forme PF3, procédait à des essais successifs en enroulant une tresse d'alimentation dénudée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100673

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

lesquels la loi n'a pas fixé d'autres principes, le juge doit déterminer d'abord, par tous moyens de preuves, la filiation la plus vraisemblable, le recours à la possession d'état n'intervenant qu'à défut

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300060

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

manquante, dans la salle de bains, la lampe au plafond, des fils joints dans un domino la remplaçant, et que, dans la cuisine, les fils électriques du four et de la console de plaques électriques étaient dénudés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200833

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

A environ une centaine de mètres j'ai vu cette Ford traverser la chaussée et en sortir un homme de couleur dénudé, il ne portait que son slip.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02484

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

plus variés (films, diaporamas, fichiers audio, photos...) lesquels, au vu des reproductions versées au dossier, sont de nature : - érotique : publicité Aubade, calendrier Pirelli, photos de femmes dénudées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300474

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

la pluie et à la neige, n'ont dans notre climat aucune chance de rester étanche pendant 10 ans" ; que s'agissant des désordres de troisième catégorie qui résultent directement du fait que la SCI a dénudé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300646

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

que cependant, si la draille est apparente actuellement au nord des terrains appartenant au GFA de la Tour de Vazel, elle n'est pas visible actuellement au travers de cette propriété vu l'état très dénudé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00224

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

personne au propre alors qu'elle se rebellait et résistait violemment ; que pour assurer la prise en charge, elle avait fermé la porte de la chambre à clé pour ne pas prendre le risque qu'elle sorte dénudée

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110577

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

leur image, c'est dans un cadre particulier qui exclut la dénaturation de la reproduction de ces images ; qu'en l'espèce, la reproduction d'images extraites d'un film où elle apparaît partiellement dénudée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01330

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

On [J] voit « dénudée » et il n'y a jamais de marques visibles » ; que les conclusions d'appel de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00875

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

avait également attiré l'attention de son employée dans son courrier du 25 octobre déjà cité « …votre présentation n'est pas conforme à votre poste et à notre clientèle (ventre à l'air, tenue trop dénudée

Source officielle
CC

cr

été ouvertec/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00333

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

A... en partie dénudée et enveloppée dans une couette, que ces éléments justifient la requalification des faits reprochés aux susnommés en atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans en réunion. 34.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100519

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par Alix X... à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés

Source officielle

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