rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Antoinette X... de Mathan, demeurant à La Capelle Saint-Lô (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1989 par la cour d'appel de Caen

Didier X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1996 par la cour d'appel de Caen (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de Mme Monique Y..., 2°/ de l'Aide sociale à l'enfance, dont

Didier, - X... Guy, - SARL HOLDING X...

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de Monsieur Pierre Z..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 85-16.062 formé par : 1°/ Monsieur Jean A..., gérant de société, 2°/ Monsieur Didier, Serge A..., demeurant

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1998 par la cour d'appel de Caen

Jean-Claude Y..., 2°) Mme Marie-Thérèse D... épouse Y..., demeurant ensemble : Le Pesnel, Cerisy La Salle (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Caen, au

2°) Mme Nathalie, Jeanne, Renée Y... née X..., demeurant tous deux à Arconnay (Sarthe) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de la société

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section activités diverses), au profit de la société Debosz - Ambulances

Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Didier X..., demeurant ...

[J] [G] [D], ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [K] [X], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué

Didier, rapporteur ; MM. Z..., A..., B..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers ; MM.

Didier X... a été parfaitement rempli de ses droits ; que Mme Françoise X... et Mme Céline Y..., ayants droit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale CGT de Caen et Agglomération, dont le siège est ..., prise en la

Didier, - Y... Alain, - Z...

Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN

Ange X..., demeurant ... à Le Plessis Trévisse (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1986 par le tribunal d'instance de Caen, au profit de la société anonyme NAUTI PLAISANCE, dont