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142 résultats pour « Djebri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01597

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[V] [R], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Benhammou, Djebril, Ahmed

SIREN 107080855Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/07/2026

Voir →

Créations

BOUKHRISSI, Djebril

SIREN 106542707Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

26/06/2026

Voir →

Créations

Zarouri, Djebril Rabah

SIREN 934613373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

Voir →

Créations

Vadoche, Abraham Djebril

SIREN 105341440Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DJEBRI, Othman

SIREN 918930678Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

29/05/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00486

Cassation

19 mars 2024

19 mars 2024

[G] [P], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00937

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

[K] [S], les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [R] [I], épouse [H], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00920

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

[H] [R] et [Z] [K], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00498

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[Z] [C], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00497

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[S] [J], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00544

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

[N] [S], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01439

Cassation

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[M] [Z], partie civile et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00238

Cassation

4 mars 2025

4 mars 2025

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301275

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

parties qu'aucune d'entre elles n'a fait valoir que les époux X... seraient mariés sous le régime français de la communauté légale, de sorte que les biens vendus seraient des biens communs et ceux sis à Djerba

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00501

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[H] [M], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Ouzou, commune Djebel Village Tahanouts, 1788/ de M. BX... Bernard, demeurant ... (Nord), 1798/ de Mme BX... AZ... Viviane, demeurant ... (Nord), 1808/ de M. CL... Jean, demeurant ...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00495

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

[W] et [O] [Y], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00698

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Quincaillerie déclarée annuellement ; En Tunisie, il entretenait déjà des liens affectifs avec sa nouvelle compagne et participait à des activités de loisirs, ayant été trésorier de l'association Golf de Djerba

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01271

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[D] [B], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100683

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

Attendu que Mme X... et Mme Y... ont acquis auprès de la société Club Méditerranée, pour elle-mêmes et les enfants mineurs Mélanie X... et Arthur Z..., un séjour dans un village de vacances situé à Djerba

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

éducateur s'est rendu à sa demande au commissariat à la suite de la découverte de trois jeunes fumant du cannabis dans une chambre ; qu'il reconnaît n'avoir pas ouvert de compte bancaire pour le jeune Djibril

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00455

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat du conseil national de l'ordre des vétérinaires et du syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Djibril DDDDDDDDDD..., domicilié [...]                                 , 301°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Djibril JJJJJ..., domiciliés [...]                                          , tous neuf pris en leur qualité d'ayants droit de Aissa JJJJJ..., décédé, 138°/ M.

Source officielle