. ; que celle-ci, sortant de son domicile, a glissé sur ces gravillons et s'est blessée ; qu'elle a assigné la commune de Perpignan et son assureur, la compagnie Axa, en présence de la Caisse primaire

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 octobre 1989), statuant en référé, que, se plaignant de désordres et de risque de glissements de terrain affectant les immeubles Epi

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 23 mars 2022), la société Grues levage et investissement (la société GLI) a souscrit, pour son compte et celui des sociétés STEMH et SRTL2, présentées

X... était tenu d'utiliser une échelle, matériel intrinsèquement dangereux, et que le jour de faits lorsqu'il est arrivé sur le deuxième barreau, l'échelle a glissé ; qu'en estimant néanmoins que l'employeur

annulation ; qu'il demande à la Cour de surseoir à statuer dans l'attente de la décision de la juridiction administrative ; attendu qu'il sera relevé que seul le contrat de concession de la commune Glezé

chalet de chasse, en train de faire ses devoirs, elle avait reçu la visite d'un homme âgé et corpulent qui, après lui avoir fait des avances, l'avait maintenue de force près de lui, avait réussi à glisser

assuré au titre d'une police multirisque agricole auprès de la société Pacifica, a fait édifier un hangar à usage d'étable ; qu'au cours des travaux de terrassement, réalisés par la société Y..., un glissement

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1384 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 23 juin 1993), qu'en raison d'un glissement

décembre 2003) que Mme X..., épouse Y..., qui effectuait un stage de formation professionnelle à l'école hôtelière de Vannes, organisé par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (la CCI), a glissé

immunité physique telle que ceux-ci pussent se dispenser de veiller à leur propre sauvegarde, aurait pu raisonnablement prévenir et empêcher l'accident survenu à Mme Y... dont le comportement consistant à glisser

première le 20 mars 1998, réalisée par le prévenu, consistant sur le sein gauche en l'exérèse des tissus nécrotiques, la réhabilitation de l'implant gonflable, la réalisation d'une néo-aréole par glissement

Michelin (l'employeur), avoir été victime d'un accident du travail survenu le 19 juillet 2013 à 3 heures du matin alors que, se trouvant en mission en Chine, il s'était blessé à la main après avoir glissé

X..., en plongeant, a glissé du sommet du tremplin et s'est blessé en tombant au droit du tremplin où l'eau était peu profonde ; que M.

C... lui avait demandé d'assurer le transport jusqu'à sa scierie, lorsque l'une de celles-ci a glissé en direction de M. Charles F..., un employé de M.

au taux d'incapacité selon un barème figurant au contrat, a déclaré le 7 décembre 1995, un accident survenu alors que changeant la roue de sa voiture il avait eu le réflexe, alors que le cric avait glissé

, que l'arrêt, faute de répondre aux conclusions de la société Ouest montage ayant soutenu que le renforcement du châssis au moyen d'entretoises n'aurait, de toutes façons, pas permis d'éviter le glissement

[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.

convient de relever certaines contradictions dans les témoignages lesquels par ailleurs ont parfois évolué ; que pour exemple, Mme Y..., vendeuse, a indiqué que Régis X... était énervé, s'était laissé glisser

X..., pour les terrassements ; qu'un glissement de terrain, survenu après la réception, ayant nécessité l'évacuation de la maison, le maître de l'ouvrage a, en 1983, fait assigner le lotisseur et M.

depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP) devenue Axa assurance IARD, étant chargée des terrassements et du gros-oeuvre ; qu'en cours de travaux un glissement