tente vainement de démontrer qu'à l'instar d'autres spécimens litigieux, [ce spécimen] aurait été rapporté par son mari, M.

F..., Joël C..., Christian G..., Janick D..., Vincent Y... et Jean-Marc Z... sans parler du témoignage accablant de Pascal E..., ancien responsable des achats chez SURFACE SA que la Cour a ignoré ;

Jean-Gilles X..., agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Jeanneau, domicilié ..., 13 / de la société Jeanneau Newco, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

, copropriétaire du lot n° 13, et d'autre part ses trois frères, Jean-Claude, Gilles et X..., copropriétaires indivis des autres lots existant, il est précisé que " messieurs Gilles et Dominique Y...ont

donné acte de son intervention à la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), assureur de l'automobile conduite par Gilles X... ; Attendu que saisie des seuls appels de Jean-Claude Y... et de la

Jean-Gilles Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Michele X... épouse Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Gisèle Y..., mandataire liquidateur, pris en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de

Jean-François A..., demeurant Pougny à Doulaincourt (Haute-Marne), 13 / de M. Alain C..., demeurant ... à Chalons-sur-Marne (Marne), 14 / de M.

Marc NNN..., 77°/ M. Jean-Pierre OOO..., 78°/ M. Stéphane PPP..., 79°/ M. Jean-Paul QQQ..., 80°/ M. Cyril RRR..., 81°/ M. KKK... SSS..., 82°/ M. François TTT..., 83°/ M. Jean-Jacques UUU..., 84°/ M.

1988, et que, après des réparations en date des 16 mai 1988 et 15 mars 1989 "le véhicule était en bon état de marche" (cf. attestation carrosserie Gantelet du 5 mai 1993) et qu'ainsi le qualificatif "

... (13ème), 2°/ de Madame Sophie, Marie-Madeleine, Edmée X... épouse B..., demeurant ... (2ème), défendeurs à la cassation.

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 8 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Olivier Z... pour délit de blessures involontaires

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

de son défunt mari, en vertu de l'article 767 du Code civil (cf. pages 2 et 3 de l'attestation immobilière du 30 mai 2001) ; que Mme Simone Z...

: 1°) La Société Civile Agricole LIBBY, dont le siège est à Mas de Saussines à Saint Gilles, co-gérants époux C...

Gilles XA..., 32°) Mme Francine R..., 33°) Mme Marie-Claire XS..., 34°) M. Jean-Jacques YM..., 35°) Mme YA...

Gilles X..., demeurant "Les Coteaux du Paradis", 69550 Amplepuis, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Moos Jean, dont

Jean-Marie X..., demeurant ... à Saint-Gilles (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.

D..., demeurant Sous les Côtes, Poncin (Ain), 4°/ Monsieur Jean L..., demeurant ... à Ambérieu-en-Bugey (Ain), 5°/ Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant Saint-Maurice de Rémens, Ambérieu-en-Bugey

Jean-Michel, demeurant ..., 30°/ Mme T... Alice, Marie, épouse E..., demeurant ..., 31°/ Mme F... Marianne, demeurant ..., 32°/ M. XI...

René Z..., Daniel Z..., Alain X..., Christian X..., Serge A..., Jean A..., Gilles Y... et Christian Y... se sont portés cautions solidaires de la société Le Puy Viande envers la Caisse nationale des marchés