JOEL, B... OLGA, Y... MICHELINE ET B...

Joel X... et Mme X..., associés de la société SCI JBS (la société), désigné un administrateur provisoire à cette société, jusqu'à ce que ses organes sociaux fussent en mesure d'assurer son administration

Joelle, épouse Z..., - C... Pierre, - C... Michel, - C...

Michel B..., demeurant tous deux La Fenière, avenue des Rocailles, 83700 Saint-Raphaël, 3°/ Mme Joelle B... épouse Y..., demeurant ..., tous trois pris en qualités d'héritiers de Jean B..., en cassation

(JOEL), CONTRE UN ARRET RENDU LE 1ER JUIN 1976 PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU CHER, POUR TENTATIVE DE MEURTRE, VOLS QUALIFIES.

Joel XR... demeurant 10, cité des Sablons, Courcelles-sur-Seine (Eure), 43°/ M. Roger XO... demeurant ..., Saint Pierre de Bailleul (Eure), 44°/ M.

a livré des jardinières de fleurs à un golf, qu'une femme l'a aidé à décharger ; que cet homme a ensuite " fait un golf " ; que le deuxième rapport relate qu'une femme a été vue près de la boutique JOELLE

d'éducation, le salarié retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente ; il n'est pas contesté que lors de la prise de son congé parental, Mme Joelle

DE DEPOSER ; ATTENDU QUE LE MEME PROCES-VERBAL ENONCE : " LA PARTIE CIVILE, LE MINISTERE PUBLIC, L'ACCUSEE ET SES CONSEILS N'AYANT FORMULE AUCUNE OPPOSITION A LA PRESTATION DE SERMENT DES TEMOINS JOEL

HUGUETTE, VEUVE Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DES BIENS DE SES ENFANTS MINEURS : NATHALIE, JOEL ET STEPHANE, PARTIE CIVILE, - 2° LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Françis Y..., 2 / Mme Joelle X... épouse Y..., demeurant ensemble au lieudit "Le Floquet" à Sacquenville (Eure), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

JOEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 4E CHAMBRE, DU 13 AVRIL 1984 QUI, POUR AIDE AU SEJOUR IRREGULIER D'ETRANGERS EN FRANCE, L'A CONDAMNE A 3 MOIS D'EMPRISONNEMENT ET 5 000 FRANCS D'AMENDE

JOEL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 23 NOVEMBRE 1983, QUI LES A RENVOYES DEVANT LA COUR D'ASSISES DU NORD : 1° X... ET Y...

Joel XE..., demeurant ..., 41 / de M. Hubert XF..., demeurant ..., 42 / de M. Jean-Louis XF..., demeurant ..., 43 / de M. Marcel XG..., demeurant ..., 44 / de M.

Philippe Y..., demeurant résidence du Parc à Chantilly (Oise), 33 ) Mme Joelle E..., demeurant à Saint-Martin, Etragny (Eure), 34 ) Mme Josiane K..., demeurant ... (8ème), 35 ) Mme Andrée M...

moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que le 27 juin 2001 Mme X..., commandant de bord et pilote, a entrepris un vol à titre gratuit au départ de l'altiport de Megève à bord d'un aéronef Jodel

B... a effectué le 4 août 2008 la demande d'ouverture de compte et d'approbation concernant son débiteur Foncia Jomel et précise qu'il a validé son premier bordereau le 13 août 2008 date à laquelle la

(JOELLE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, DU 26 MAI 1970 QUI, EN LEUR QUALITE D'HERITIERS DE Y...