CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

698 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137267ccd58014677425f07

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

petit électroménager, exerçait en réalité les fonctions de vendeuse multi rayons, notamment au rayon gros électroménager, et qu'elle avait été ainsi amenée à manipuler des produits pesant plus de 20 kilos

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a8e

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

ce dernier a été déclaré coupable d'acquisition et détention illicites de cocaïne en vue de sa consommation personnelle et d'acquisition, détention et tentative d'offre ou de cession illicites d'un kilo

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188d4

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

travail survenu le 9 décembre 2002, le salarié a été déclaré au terme de deux examens médicaux en date des 9 et 24 mars 2004 définitivement inapte à un poste impliquant le port de charges de plus de cinq kilos

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb71

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

entrer en condamnation, les premiers juges se sont longuement attardés sur des faits remontant à 1980, et révélés par les aveux de C... devant la justice belge ; qu'à cette époque, une saisie de 11 kilos

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d93

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

dossier que Mmes Z... et X... se sont adressées à Marie-Laure Y... exploitant au centre Hygiaform, dans le seul but d'obtenir un certain amaigrissement, Mme Z... précisant avoir voulu "perdre quelques kilos

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424761

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

juin 2001, remis les clés du garage à Malik Y... qui lui-même les a confiées en juillet 2001 à un inconnu qui a dû ensuite entreposer à leur insu les armes et les munitions, les objets volés et les six kilos

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f262

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

enquêteurs des Douanes ont arraisonné le 26 septembre 1992, dans les eaux territoriales françaises, un remorqueur de haute mer, propriété d'un armateur hollandais, qui renfermait une cargaison de 10 474,80 kilos

Source officielle
CC

civ2

60794d339ba5988459c48573

Cassation

23 octobre 2003

23 octobre 2003

d'assurer la sécurité de ses installations ; qu'en l'espèce, le rouleau de flotteurs se trouvait dans une position anormale, posé à même le sol au bord du bassin, alors qu'en raison de son poids de 25 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00589

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

reprise les 19 septembre et 4 octobre 2010, à l'issue desquels le médecin du travail l'a déclarée inapte à son poste mais apte à un poste administratif sans manutention, ni port de charge de plus de 10 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01802

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Z... dans lesquels sept kilos de cannabis ont été découverts ; que, mis en examen du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants, M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b34

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

qu'un apprenti de l'entreprise X..., ayant pour activité la fabrication de charpentes métalliques, a été blessé à la suite de la chute d'une poutrelle d'une longueur de 15,45 mètres et d'un poids de 930 kilos

Source officielle
CC

soc

61372518cd5801467741aea7

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

10 juin 2003, alors que le salarié devait reprendre le travail le surlendemain, émis un avis d'aptitude partielle recommandant d'éviter les cadences rapides et les manutentions de pièces excédant 15 kilos

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742192d

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

déclarations sont corroborées par le fait que le numéro de téléphone d'Elios X... a été retrouvé dans le répertoire téléphonique d'Alberto Y... ..., lequel a été interpellé alors qu'il transportait 1485 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

, puis cinq colis le 13 février 2014 depuis Orly à destination de Fort-de-France pour un poids total de 190 kilos, et avait reçu deux colis d'un poids total de 53 kilos le 5 février 2014 depuis Fort-de-France

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742308c

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

poursuivi pour avoir sciemment, recelé du platine industriel entre 1996 et 1999 ; que, dès lors, en se déterminant par la circonstance que Jean-Pierre X... a servi d'intermédiaire pour la vente de 158 kilos

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742311c

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction saisi de l'affaire ; que la perquisition effectuée chez lui, a permis de découvrir notamment près de 9500 grammes de cocaïne, plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10520

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

demande du comité d'entreprise tendant à voir ordonner à la société SHERATON ROISSY d'intégrer le montant de la rémunération des salariés mis disposition par les sociétés LUXE & TRADITIONS, VIGILIA, KITAO

Source officielle
CC

cr

61372592cd5801467741ee39

Cassation

24 janvier 1994

24 janvier 1994

atteindre 250 francs ; que dans ces conditions et eu égard au prix de rachat des animaux l'opération ne pouvait être rentable, compte tenu par ailleurs d'un prix de vente de la viande de 5 francs le kilo

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247a8

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

chevreuils mâles ; que sur la fiche de contrôle dont le tir a eu lieu le 12 décembre 1999, il apparaît qu'une jeune femelle a été prélevée et marquée par un bracelet de mâle, que l'animal tué pesait 14 kilos

Source officielle
CC

comm

6137211ccd580146773f1115

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

générale d'entreprise électro-mécanique (SGEEM) a chargé la société Calberson International (société Calberson), commissionnaire, de faire procéder au transport d'un matériel industriel de Marseille à Kigali

Source officielle

Page 7 sur 35

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.