avait pour principales activités la coordination de l'industrialisation du produit Ziglo", que ses fonctions intéressaient "les secteurs juridiques, industriels et commerciaux", qu'il "disposait d'une large

grief à la décision de rejeter sa demande aux motifs d'une expérience insuffisante alors que, s'il reconnaît n'avoir jamais exercé l'activité de traducteur, il indique avoir des compétences acquises largement

défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis à la charge de Bruno X... un cautionnement de 300 000 francs ; "aux motifs que l'importance des sommes perçues amène à penser que Bruno X... a largement

appartient de choisir le mode de réduction de la libéralité entre époux, et qu'à défaut d'intention expresse contraire, le testateur est présumé avoir légué à son épouse la quotité disponible la plus large

jusqu'à "la lettre du licenciement du 4 septembre" une mise à pied conservatoire notifiée le 13 mai 1985, l'employeur a violé l'article L. 122-41 du même code, "la durée maximale de huit jours étant largement

l'information précontractuelle fournie au concessionnaire n'était pas conforme à la loi du 31 décembre 1989, que les évaluations qui lui avaient été remises pour estimer ses investissements étaient "largement

Texier, conseiller, les observations de SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de la société Clinique Lanroze, les conclusions de M.

aux organisations syndicales d'user de leur droit face à un employeur qui entendrait ne pas recevoir les lettres recommandées qui lui sont adressées ; que le personnel de l'entreprise disposait d'une large

revanche, en ne recherchant pas si la dispersion de l'encaisse dans une corbeille à papier présentait la sécurité nécessaire évoquée par les consignes émanant de la direction générale et si, plus largement

qu'en s'abstenant de réfuter les motifs du jugement infirmé relevant la "mauvaise foi" et la "mauvaise volonté" de la société Mercédès qui avait à plusieurs reprises fait des affirmations erronées et largement

docteur Z... qui avait souligné qu'il était improbable qu'une projection de sable puisse entraîner des lésions cornéennes définitives et que les délais entre l'accident et le certificat actuel étant très larges

textes ne fixent aucun délai minimum entre la présentation au salarié de la lettre le convoquant à l'entretien préalable et cet entretien, il convient toutefois de lui laisser un délai suffisamment large

ses autres modalités dans le cas contraire, de sorte qu'en s'abstenant de rechercher si la clause de non-concurrence la liant à la société Ilion, clause ambiguë ayant un champ d'application extrêment large

reposait sur une faute grave, motif pris que le contrat de travail envisageait expressément la possibilité de l'affecter occasionnellement sur différents types d'engins et un secteur géographique plus large

"alors, d'autre part, que le demandeur avait, dans un moyen péremptoire, fait valoir que Daniel A... précédant les coureurs aurait dû accélérer la vitesse de son véhicule pour, prenant ainsi une large

réalisable ou n'est pas susceptible d'apporter des résultats exploitables ; qu'en l'espèce, l'expertise sollicitée portait sur des denrées (saisies entre décembre 2000 et mars 2001) périssables et largement

SARL Electro Brest en qualité d'agent technique le 2 novembre 1988 ; qu'en 1991, il est devenu chef de service de l'agence de Brest, à sa création, ce qui, aux dires de l'employeur, lui donnait une large

B... avait agi intentionnellement, dans un but d'enrichissement personnel, de sorte qu'il avait largement excédé sa mission après son embauche de juin 2002 ; qu'en statuant par de tels motifs, impropres