; " que la victime, qui installait des planches sur les poutres de traverse pour séparer le quatrième étage du troisième, avait un pied sur une poutre et l'autre sur la planche qu'il coupait, qu'au

[U] [F], 2°/ à Mme [Y] [S] épouse [F], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Luc Lefèvre architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la

Bourge ; que la société Planchers Bourge a réclamé aux deux clubs de sports le paiement du solde des factures émises d'avril 1997 à février 1998 ; Attendu que les clubs de sports font grief à l'arrêt

à roulette ; ils avaient en effet abandonné leurs planches à roulettes pour pouvoir sauter par dessus les jets d'eau ; que la configuration des lieux, tels qu'ils résultent des plans et photos produits

concurrence de 4 121 350 francs ; que les revues ou annuaires n'ont pas paru, et que leur caractère fictif préexistait à la remise des chèques ; qu'il est établi que Patrick F... s'était fait appeler Lefevre

[P] coupable d'utilisation du sol en méconnaissance du plan local d'urbanisme et du plan de prévention des risques et d'exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable, alors : « 2°/

Mais fallait-il en outre qu'un filet de protection soit placé sous les tôles.

congé pour vente doit, à peine de nullité, indiquer le prix et les conditions de la vente projeté ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de la cour que la lettre de la SCP Aubert, Lefebvre

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Lefevre X..., engagée le 17 mars 1986 en qualité de vendeuse par la société Go

La cotisante fait grief à l'arrêt de valider l'observation pour l'avenir relative à l'« abondement PERCO », alors : « 4°/ qu'en raison de la finalité poursuivie par les parties contractantes, un plan

cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, dont le siège est [...], 2°/ à la société Entreprise Jean Lefebvre

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Planète escrime et de M. et Mmes [E], après débats en l'audience

de mesure dans la classe 9; que ce dépôt vise en particulier la France en suite d'un dépôt national en Suisse du 9 octobre 1962; que les appareils de mesure ont été diffusés en France par la société Lefevre

. ; "aux motifs que l'article UB 13.2.1. du plan d'occupation des sols de la ville de Toulouse énonce une obligation de conservation et d'entretien des espaces boisés, non classés, et des plantations

X... a été victime a eu pour cause l'absence de plancher dans une partie d'une pièce et la présence à sa place, comme seule surface sur laquelle il était possible de marcher, du faux-plafond extrêmement

de sauvegarde de l'emploi mis en place par la société Groupe Seb Moulinex précisait dans son chapitre 8 « départs volontaires » que « La priorité a été donnée aux mobilités internes dans le présent Plan

associés avec la société d'assurance et que cette dette est purement personnelle à la SELARL Lefèvre et associés.

Gérard Y... coupable de délit d'homicide involontaire et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs que sachant que le bâtiment était particulièrement fragilisé et que le contreventement assuré par le plancher

par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Oise ; que, ce plan ayant échoué, ils ont assigné la Chambre d'agriculture et la banque en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que les époux

D... n'a de son propre aveu pas respecté les dispositions du décret de 1967, s'étant borné à placer une planque stabilisée par un bloc de béton, alors que les textes réglementaires exigent un dispositif