tels motifs, desquels il ne ressort pas que l'expropriant ait su, à la date de la notification de l'ordonnance d'expropriation, que les époux Z... se trouvaient d'ores et déjà titulaires d'un bail à long

Il ajoute que sa motivation est l'aboutissement d'une longue expérience professionnelle qu'il a voulu mettre au service de la justice. Réponse de la Cour 5.

et 593 du Code de procédure pénale, défaut d de motifs, manque de base l'égale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré X... coupable de la contravention de transport sans licence zone longue

dispose qu'en matière de réanimation continue, la cotation K 30 s'applique par vingt-quatre heures, de sorte qu'un seul médecin ne peut assurer personnellement la réanimation des patients pendant une si longue

délit à l encontre de Roger X... après avoir constaté qu il fabriquait et détenait, dans les entrepôts de la SARL "Art et Industrie de France" dont il est directeur, des porte-clefs reproduisant le logo

de Belgique avait été revendue à divers établissements et bouchers avec, sur les factures, la mention " viande bovine française " ; qu'en outre, sur les carcasses et morceaux vendus a été apposé le logo

débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que le conseil de prud'hommes n'avait pas pris en considération le délai anormalement long

et qui ont fait l'objet d'une plainte, que la salariée affranchissait son courrier personnel avec la machine de l'entreprise, utilisait le téléphone de l'entreprise pour des communications privées à longue

trente-six mois ; que lorsque, au cours de cette période, la durée totale d'emploi accomplie pour le compte d'un ou plusieurs employeurs relevant de l'article L. 351-12 du Code du travail a été plus longue

recherché si les transports litigieux entraient dans l'un de ces cas, quand la caisse faisait valoir que le cas visé par la prescription médicale de transport : « transport en lien avec une affection de longue

. ; qu'il résulte encore des constatations de l'arrêt attaqué que Mme X... a sollicité sa mise à la retraite anticipée à l'issue de son congé longue durée, sans reprise du travail, congé longue maladie

(CRI) des contrats d'assurance collective pour obtenir le versement d'une rente viagère au profit du conjoint d'un salarié décédé et des salariés victimes d'invalidité permanente ou d'incapacité de longue

l'obligation d'entretenir le matériel et de le restituer en parfait état sauf à mettre à jour la liste exacte des matériels objets du contrat, ayant commencé à courir le 1er janvier 2017 au tarif [longue

l'origine non française pour l'avoir importé de Belgique, et la remise d'une partie de cette carcasse à la société Charal pour découpe sans l'informer clairement qu'elle ne pouvait pas bénéficier du logo

de choc, presque à sa hauteur, et aussitôt vit un morceau de plastique sauter devant ses pieds ; qu'il observa un homme qui descendit de son véhicule pour regarder une Peugeot 205 noire stationnée le long

X... dans un établissement habilité à recevoir les malades suivant les modalités dites de long séjour ; qu'elle a, cependant, refusé de régler les frais de l'hospitalisation de M.

..., la cour d'appel a dénaturé l'acte de vente Gombaud-Baudouin, auteurs des époux A..., en date du 14 février 1856, qui réservait un droit d'échafaudage et d'égout aux auteurs de M. et Mme X... le long

les interlocuteurs se trouvaient tous deux en territoire étranger, les conversations avaient nécessairement été interceptées sur le territoire français pour l'avoir été par des opérateurs français longue

Abel Longa, demeurant 5, rue Saint-Philippe du Roule, 75008 Paris, 2 / de la société Athena conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est 5, rue Saint-Philippe du Roule, 75008 Paris,