vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé au bras ; que le prévenu avait dans de telles conditions, accepté l'aide de Thierry Z...", et utilisait une machine

Martin ; "alors que le faux et l'usage de faux, en cas de production d'une pièce en justice, suppose que le ministère public établisse qu'eu égard à la contestation élevée devant le juge auprès duquel

cas, en l'espèce ; l'instance introduite par Incarnation Y... devant le tribunal de commerce de Marseille, le 19 novembre 1996 contre Renaud Z... en sa qualité de dirigeant de la SA Clinique Saint-Martin

motifs, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que l'inspecteur du travail a conclu que le transpalette n'était pas une machine

dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les avait reçues, après une utilisation de six ans, quand la période ainsi prise en compte pour déterminer l'état des machines était postérieure

Martin, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2006, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 000 euros d'amende et a prononcé sur les

, "5°) Martine X... est-elle coupable d'avoir à Poussan (34), courant 1985, commis des attentats à la pudeur sur la personne d'Isabelle Y..., mineure de quinze ans ?

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

à clavier droit, tandis qu'elle-même, seule autre fabricant de machines à sténotyper sur le marché mondial, était connue pour ses machines à clavier à angle obtus, mais que la société Stenograph avait

X..., ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Martine France, dont le siège est

et plus particulièrement sur la cercleuse, soit sans avoir arrêté la machine, soit en l'ayant effectivement arrêtée mais il aurait été surpris par une remise en route intempestive (arrêt, page 8, in

Vacuum avait commis des actes de contrefaçon du brevet EP 0 570 484 en fabricant, offrant à la vente, vendant et livrant des machines destinées à générer des plasmas haute densité, et notamment des machines

Y..., demeurant à Oullins (Rhône), ..., défenderesse à la cassation ; Mme Martins Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

de la vente sans constater que l'acheteur avait effectivement cru acquérir une machine neuve ; qu'en déclarant nulle la vente de la machine Magic MG 500-D consentie en août 1992 par la société SDCM à

La société Braco a assigné la société Lav' Machine en annulation du commandement.

de considérer l'existence d'un différend entre un employeur et son marin aux motifs que Mme [K] avait été déclassée en tant que marin et ne répondait donc plus aux conditions d'exercice de la profession

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Martine X..., sortant de son couloir

Besançon, 4 novembre 2003), qu'une ordonnance du 12 novembre 1999 du juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société Jacques et Demontrond a autorisé le liquidateur à céder de gré à gré une machine