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806 résultats pour « Michel Marion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722d9cd58014677402458

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Michel Y..., de Me Blondel, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle

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CC

civ3

6137233dcd5801467740737d

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

Michel X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372314cd5801467740525c

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Michel E..., demeurant ..., 13°/ de M. André E..., demeurant ..., pris tous quatre en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9e8

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Adaylot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613722aacd580146773ffdb0

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722cdcd58014677401ad2

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efe0

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Michel U..., demeurant ..., 17 / M. Pierre XX..., demeurant ..., 18 / M. Robert XE..., demeurant ..., 19 / M.

Source officielle
CC

cr

61372629cd5801467742369d

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Y... charges suffisantes d'avoir, avant de venir chez lui, conçu le dessein de donner la mort à Emmanuel X... ; que la circonstance que Michel Y... ait, dans un premier temps, pénétré dans la maison sans

Source officielle
CC

civ3

61372314cd58014677405218

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Michel Y..., 2°/ de Mme Thérèse X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb6b9

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Michel X..., demeurant "Les Bois des roches" à Septeuil (Yvelines), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773ff01e

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Jean-Michel Y..., 2 / Mme France A..., épouse Z... Y..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372495cd58014677416b2c

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

l'usufruit de la quote part qu'il possédait avec ce dernier dans une maison faisant partie de la succession de leur mère ; que Michel X... a demandé l'exécution du testament de son frère, tandis qu'Yvette

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2146

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

I..., Yves, Léon, Valentin, Michel XZ..., époux de M... Chantal Villand, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 9°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137236dcd58014677409a59

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Michel X..., 2 / Mme Simone Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société X... frères,

Source officielle
CC

civ3

61372367cd580146774094f7

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

public à caractère industriel et commercial, dont le siège social est Tour Albert 1er ..., prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège, 2 / de Mme Michèle

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CC

civ1

613722b2cd580146774003bb

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Luc Marion, liquidateur, dont le siège est ..., 3°/ de M. Jean-Pierre A..., 4°/ de Mme Christiane A... née X..., demeurant tous deux restaurant "La Pontonnade", ...

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CC

civ3

613722c8cd580146774016d8

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Michel X..., demeurant ..., 6°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit :

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CC

comm

613720d1cd580146773eea50

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

décembre 1985 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°) Madame Z... née Pauline X..., demeurant à Le Plan d'Aups (Var), Bergerie de Miremont, 2°) Madame Veuve B... née Marianne

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab60

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Jean-Michel X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile A), au profit

Source officielle
CC

civ3

61372243cd580146773fb8c4

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Michel X..., demeurant ...

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