Christian X..., se prévalant d'un contrat de travail écrit faisant état de son engagement (à durée indéterminée) en qualité de conducteur de travaux à effet du 6 janvier 1999 par son fils Emmanuel X...

Emmanuel Y..., M.

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Emmanuel Z... ont mandaté notre cabinet pour la défense de leur intérêts dans le cadre de la procédure diligentée au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune des années 2004 à 2008. » ; que si la

accomplie, elle l'a été, à l'égard desdites parties civiles et de leur avocat, dans un délai minimum de cinq jours avant cette date" ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué et des pièces

[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90402 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la SCP

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en déboutant Monsieur Paul X... de sa demande de nullité du congé avec offre de vente signifié à Monsieur Emmanuel Y... le 30

[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90806 du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la

Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.

X... a été déclaré inapte et que celui-ci ne produit aucune pièce médicale permettant d'en connaître les raisons, ce qui permet de penser que l'inaptitude a une origine de nature psychiatrique ; que sous

Emmanuel, parties civiles, contre l'arrêt n° 24 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, du 18 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section

Par avenant à son contrat de travail en date du 7 novembre 2007, Emmanuelle A... a été promue chef de rayon.

Emmanuel A... a fait des donations-partages à ses enfants Pierre et Claude, épouse Z..., portant sur la nue-propriété, pour y joindre l'usufruit à son décès, de la moitié indivise de trois immeubles et

Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Marie X...est décédé en laissant deux enfants pour lui succéder, Emmanuel et Marcel ; que ce dernier étant décédé

par le ministère public contre l'arrêt de la cour d'assises ayant statué en premier ressort était irrecevable sur ce point, la cour d'assises a excédé ses pouvoirs " ; Attendu qu'il résulte des pièces