qu'ils relèvent dans leurs conclusions que le décès est la conséquence d'un choc hypovolémique et à une importante suffusion hémorragique sous le cuir chevelu, les téguments de la face, du cou et du thorax

Thomas X..., », a assigné M. Y... en paiement ; que M.

Thomas, M. X... Stéphane. M. Z... Jacky, M E...

Thomas X... (M. X...) a poursuivi ces trois sociétés en contrefaçon et concurrence déloyale ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Pierre Z..., domicilié [...]                                                             , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société A..., 3°/ à l'AGS CGEA de Marseille, Unedic AGS, dont

A..., premier juge d'instruction, le 28 avril 1992, et les copies de pièces de la procédure égarée, transmises par la partie civile, ne comportant pas de mention de certification conforme ; "aux motifs

Thomas, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 4 août 1998, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

) mais aussi dans un compte rendu de réunion de Me [E] daté du 12 juillet 2016 (pièce 10 en défense) qui indique en sa dernière page que « M.

Pierre Z..., administrateur judiciaire, demeurant 4, Grand'Rue, 68000 Colmar, pris ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Alsatherm, 3 / de M.

. : - qu'en effet, sur Sofiane A... ont été recensées trente-six lésions différentes, dont trente et une provenant de deux armes blanches différentes : deux au niveau du crâne, six au thorax et à l'abdomen

Jean-Pierre X..., demeurant Au Village, 01330 Lapeyrousse, 2°/ M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de MM. [J] [U] et [R] [H], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [S] [L], et les conclusions de M.

contre lui des chefs d'importation de stupéfiants en bande organisée, infractions à la législation sur les stupéfiants, recel et association de malfaiteurs, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

les stupéfiants, association de malfaiteurs et refus de remettre aux autorités judiciaires la convention secrète de chiffrement d'un moyen de cryptologie, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.