Il ajoutait avoir été brièvement le petit ami de la victime, quatre ans auparavant.

Christian X... et de son frère M.

Le 18 septembre 1994, sur nouvelle plainte de Mme Renée E..., une information a été ouverte du chef de recel de cadavre.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant eu quatre frères

S... entretenait une relation particulière avec son petit-fils déjà né puisque le Médecin Légiste a relevé un tatouage figurant CUPIDON et le prénom « A... » le frère aîné de Q... au regard de son omoplate

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers pour recel en bande organisée, faux et usage de faux, contre

ALAIN EN USUFRUIT ET A SON PETIT-FILS HERVE, Z...

2005, un contrat d'assurance-vie et désigné l'un de ses enfants, Mme Julie Y..., épouse Z..., en qualité de bénéficiaire, est décédée le 26 avril 2005, laissant pour lui succéder sept enfants et trois petits-enfants

la SCI Saint Andrieux (la SCI) deux maisons d'habitation ; que le prix de vente de l'une a été converti en une rente annuelle viagère prévoyant un droit d'usage et d'habitation par elle-même et son frère

La société Château petit Quinsac évaluée à hauteur de 1 700 000 € par le notaire aurait un passif composé du compte courant de M.

Antonio Z... est frère de M. Anthony Z..., de six ans son aîné et que M. Mario E... est leur cousin, ce qui résulte des déclarations de l'intéressé et de sa concubine ; que M.

[G] [C] était coupable de recel et qu'il ne pourrait en conséquence prétendre à aucune part sur les sommes ainsi rapportées et a condamné M. [G] [C] à payer à M.

[X] [W] et à Mme [K] [W] épouse [L] un petit bâtiment en mauvais état sis à [Adresse 4], moyennant le prix de 14.000 € ; qu'il est apparu, lors de la procédure engagée par les consorts [W] en vente

éléments de preuve qui lui étaient soumis, a retenu que ce fait précis et matériellement vérifiable était suffisamment établi par le certificat médical produit aux débats ainsi que par l'attestation du frère

SE TROUVAIT EN RELATIONS A DES TITRES DIVERS D'AVIS RELATIFS A LA FAILLITE D'UNE SOCIETE COMPOSEE DU PERE ET DU FRERE DUDIT X...

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guérin, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

mais seulement en ce qu'il a débouté Mme X... de sa demande de dommages-intérêts fondée sur l'article 1382 du code civil, l'arrêt rendu le 18 janvier 2011, entre les parties, par la cour d'appel de Rennes

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1989, qui, pour vol, recel d'abus de confiance, infraction à la législation sur les changes,