X..., a été employée à partir de janvier 1999 en qualité d'animatrice itinérante par la société Puig prestige beauté, dépendant du groupe Puig, avec les société Paco Rabanne parfums et Parfums Nina Ricci

Marcel Y..., 2°/ de Mme Mariette Y..., née X..., demeurant ensemble à Marckolsheim (Bas-Rhin), rue du 4e RIF, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

ancien membre d'un groupe rock identitaire qui a travaillé sur le dossier" et comportant les propos suivants "Nostalgie des SS" ; "Il est un ex-chanteur d'Ultime Assaut, un groupe de rock identitaire (RIF

l'exception du coup de feu, Aziz X... n'avait pas contesté la matérialité des faits même s'il les avait minimisés et avait reconnu la détention d'armes dans son appartement, à savoir un pistolet 22 long rifle

père qui l'a également frappée, lui a donné des gifles et est allé jusqu'à renverser le scooter de son ami, puis, après l'intervention de la police municipale, les a menacés de les tuer avec un 22 Long Rifle

. ; que certains sont de l'ordre d'une relative banalité dans le milieu où ont été menées les investigations, à savoir la possession d'armes de 22 long rifle et de couteaux et la pratique de la chasse

NE SE PRESENTE PAS, BIEN QUE REGULIEREMENT CITE MAIS A EU CONNAISSANCE DE LA CITATION ET EST REPRESENTE PAR ME DE RICCI AVOCAT, ET ME MAGNAN, AVOUE ; ATTENDU QU'A LA PROCEDURE EST JOINTE UNE LETTRE

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Z... à payer aux consorts X... la somme de 1 500 euros et à la SCP Bertrand-Ricci-Lanteri-Buerch-Scriva-Gopirand la somme

. ; que les experts A... et de Ricci d'Arnoux ont conclu dans le même sens en ce qui concerne la dactylographie par la même machine utilisée par Me C... ; que pour tous ces experts, les feuillets de la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... était employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par la société Puig prestige beauté

CONTENTS FRANCE sous la forme de SARL plutôt que de SAS sans en tirer de conséquences juridiques, et fait état des rappels adresses tant à la société qu`a ses associes ; que, comme le relève Maitre RIFFIER

par Catherine Z..., aînée des filles du couple, d'une main-courante auprès des services de police le 7 juillet 2008 faisant état de la présence d'une arme interdite, en l'espèce une carabine 22 long rifle

à maintenir certains contrats de dépositaires exclusifs et à en obtenir d'autres auprès de grands parfumeurs tels que Chanel, Givenchy, Boucheron, Mugler, Jean-Paul Gaultier, Paco Rabanne, Nina Ricci

d'Anjou, 75008 Paris, venant aux droits de la SNBE, venant aux droits de la Banque Colbert, venant aux droits et obligations des sociétés financières Colbert et Gestion Colbert, 11 / de Mme Laurence Riffier

en violation du principe suivant lequel le juge ne peut dénaturer les écrits soumis à son examen ; 4°) ALORS QUE les mentions d'un acte authentique relatives aux faits que l'officier public doit ve rifier

Sixte Ribis, demeurant 31440 Arlos, 85 / M. Gilles Ricaud, demeurant 31210 Cuguron, 86 / M. Philippe Rumeau, demeurant 31440 Chaum, 87 / M.

invoqué par [R] [V] ne s'oppose pas à la remise en cause de l'opération de régularisation des cotisations arriérées en cas de fraude; Qu'il appartient à la juridiction saisie de vé rifier

C... et à la SCP Bertrand-Ricci-Lanteri-Scriva-Goirand a somme de 1 500 euros ; rejette la demande de Mme Y... et M.