tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me CAPRON

PARIS, le vingt-six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, et de Me CAPRON

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

Castel, Raybaud, Mmes Caron, Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Lacan ; Greffier de chambre : M.

. ; qu'elles soulignent les liens de Pascal X... avec d'une part Monique A..., d'autre part Sergio Z... et révèlent que Monique A... avait eu l'intention de monter un plan d'héroïne à partir de la Roumanie

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. X... Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné M.

la réunion d'éléments en eux-mêmes non originaux donnerait naissance à une oeuvre originale et qu'en raison d'un défaut patent d'effort créatif (en référence à des représentations de statues gréco-romaines

étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole

Mme A..., avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Capron

Robert VV..., domicilié [...] , 45°/ à Mme Carine DD... , domiciliée [...] , 46°/ à M. Frédéric WW..., domicilié [...] , 47°/ à M. XXX... Mustapha, domicilié [...] , 48°/ à M.

Romain Francese, « témoin de plusieurs insultes de M. Laurent Z... envers ses employés » ; que l'attestation de M. A... est éclairante sur la violence et la grossièreté des termes employés par M.

Romain A..., domicilié [...] , 6°/ M. Pascal B..., domicilié [...] , 7°/ M.

[N] aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Bernard Hémery et Carole Thomas Raquin ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre

Mollard, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Compagnie générale de diététique, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me CAPRON

dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Joëlle Z..., domiciliée [...]                             , 2°/ à Mme Claudine A..., domiciliée [...]                                              , 3°/ à Mme Carine

en 1992 et avoir soupçonné, à partir des propos tenus par Shirley, la possibilité d'une agression sexuelle, au point qu'elle avait prévenu sa mère et son beau-père ; que Shirley a confié à François Romain

Romain, demeurant ..., 265°/ de Monsieur BO... Michel, demeurant ... Saint clair (Calvados), 266°/ de Monsieur BP...