CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

254 résultats pour « Xavier FERRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721aacd580146773f5d69

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Guy H..., demeurant à Saint-Florent-sur-Cher (Cher), rue Fernand Léger, zone industrielle, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle

Page 7 sur 13

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

613720c7cd580146773ee508

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

corps et de biens de Monsieur Pierre, Alexis, Marcel GAZIN, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit de Monsieur Jean, Henri, Louis, Fernand

Source officielle
CC

comm

61372133cd580146773f1d41

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Desgranges, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ3

61372361cd58014677409042

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Fernand Y..., 2 / Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740af67

Cassation

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Jean D..., demeurant ... de l' Isle, 30000 Nîmes, 2 / de Mme Fernande A..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa2eb

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Georges, Fernand, Maurice X..., demeurant maison d'arrêt de Gradignan (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de la société

Source officielle
CC

civ3

à M. Y... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. A

6137219bcd580146773f52be

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Fernand Z..., demeurant à Lyon (1er) (Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ1

61372172cd580146773f3d73

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Xavier C..., demeurant à Ajaccio (Corse), les Primevères A1, cité des Cannes, 2°) Mme Jeanne C..., épouse X..., demeurant à Letia (Corse), 3°) M. Jean C..., demeurant ..., 4°) M.

Source officielle
CC

civ1

613722bbcd58014677400bd0

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de Les Assurances fédérales de France, de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe4c2

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Xavier Z...

Source officielle
CC

comm

61372168cd580146773f37f8

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Fernand X..., établissements Fernand X..., ...

Source officielle
CC

civ1

6137234ccd58014677407f8a

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Fernand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile), au profit : 1 / de la Mutuelle du Mans assurances, prises en la Direction

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7203

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Thierry H..., demeurant ..., 4°/ Mme Colette, Gabrielle Z..., épouse G..., demeurant ... à Villefranche-sur-Saône (Rhône), 5°/ Mme Fernande S..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ2

613721bacd580146773f698c

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Michel, Fernand, Gaston X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Josette, Paulette Y..., épouse X..., défenderesse

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740abf4

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Fernand X..., 2 / Mme Marcelle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section B), au profit

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f9588

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Henri, Jean, Fernand E..., demeurant ... (Nord), pris ès qualités d'héritiers de Robert Z..., décédé à Nice le 24 mai 1984, 8 ) de M. Jacques Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9e0c

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Henri, Jean, Fernand D..., demeurant 144, Chemin vert, résidence des Trois Châteaux, Lambersat (Nord), pris ès qualités d'héritiers de M.

Source officielle
CC

soc

613722a1cd580146773ff5ac

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Xavier M..., dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ le Syndicat CFDT, pris en la personnne de M. Fernand R..., délégué syndical et de M.

Source officielle
CC

civ1

613722c2cd58014677401190

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme A..., de Me Vuitton, avocat de Mme C..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00438

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

à l'organisme prêteur jusqu'au jour du remboursement de ladite somme ; AUX MOTIFS PROPRES QUE le litige qui oppose dans cette instance, les consorts X... et la société Technique et Bâtiment dont Xavier

Source officielle