Y... conducteur du camion avec lequel Charles Z... était entré en collision le 12 août 1985, cependant qu'il circulait à motocyclette ; "aux motifs que le 12 août 1985 vers 14 heures sur la RN 9 à Montjezieu

que la contradiction entre les mentions de l'arrêt attaqué équivaut à leur absence" ; Attendu que l'arrêt attaqué énonce que, le 5 août 1998, la chambre d'accusation, après avoir entendu le ministère

[W] avait adopté une conduite erratique entre la droite et la gauche et qu'il n'était pas établi que le heurt entre les deux véhicules avait été causé par la motocyclette, la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

attaqué qu'Eric Y... qui, à motocyclette, s'engageait dans un carrefour signalé par un panneau "stop", a été heurté par la voiture de Didier B... lequel a été définitivement condamné pour blessures involontaires

attaqué que Michel X..., qui circulait en automobile sur une voie à sens unique, a, à l'approche d'un carrefour, obliqué brusquement vers la gauche et heurté la motocyclette pilotée par Thomas Y... qui

n'allait pas s'arrêter et qu'il avait freiné immédiatement sans pouvoir éviter le choc ; que M.

infirmatif attaqué, que, sur une route, la motocyclette de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

, que le 11 septembre 2006, le véhicule conduit par M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 13 mai 2018 à 0 heure 55, les gendarmes de service de surveillance nocturne ont constaté que M.

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, dans une agglomération, sur une large avenue, une motocyclette pilotée

ET CONTINUE, FRANCHIT CETTE LIGNE ET HEURTA LA MOTOCYCLETTE DE ROUX QU'ELLE ALLAIT CROISER ; QUE ROUX FUT BLESSE, ET QU'IL A ASSIGNE NOEL EN REPARATION DE SON PREJUDICE ; ATTENDU QUE LE POURVOI

se produisit entre la motocyclette de M.

était en voie de dépassement, sur la voie de gauche, par celle de la famille X..., la Cour doit juger que les traces relevées sur le flanc gauche du véhicule de Pierre Y... résultent d'un heurt avec celui

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mai 2002), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Riom, ler juillet 1993), que la motocyclette

B..., circulant à motocyclette, a heurté Z...

Y... indiquait pour sa part que la moto « venait de doubler un véhicule sombre » et qu'elle empiétait sur sa voie de circulation ; qu'après avoir heurté le véhicule de sa fille sur son côté gauche, alors