Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1998, où étaient présents : M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 2003, qui l'a condamné, pour homicide involontaire, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende

l'auteur de l'article citant toujours le rapport auquel il se réfère écrit que : "dans ce domaine, le réquisitoire introductif devrait viser Bernard C... en tant qu'auteur principal et Jean-Pierre X... et Alain

Alain Y... ; qu'en outre, le procès-verbal de visite et saisie, établi le 16 juin 1997 à l'issue des opérations de visite et saisie dans ces locaux, fait état des tentatives de M.

B... « cancer broncho-pulmonaire primitif » inscrite dans le tableau n° 10 ter : « affections cancéreuses causées par l'acide chromique, chromates et bichromates alcalins ou calalinoterreux, chromate de

.] ; il produit également un acte de vente consentie le 21 octobre 2011 par le Syndicat intercommunal du domaine d'Altizone, et les communes de Lugo Di Nazza, Poggio Di Nazza, Ghisoni et Ghisonaccia, par

son ancienne rédaction que dans la nouvelle; qu'ainsi, en établissant des factures de vente où n'apparaissent pas les prix unitaires réellement pratiqués, les remises, rabais, ristournes accordés, Alain

Alain, - X...

suivants du code de procédure pénale, 802 du même code, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce qu'il résulte des énonciations de l'arrêt que la cour a procédé à l'audition d'Alain

était de nature à porter atteinte à la sécurité des biens et des personnes, entrave au libre écoulement des eaux (article R.112 du Code de l'urbanisme) ; que, par procès-verbal du 24 novembre 1999, Alain

(FIBT) a acquis, en juin 1986, la quasi-totalité des actions de la société "Alain Colas Tahiti" (ACT), ayant pour seule activité l'exploitation d'un navire, dénommé "PHOCEA", dont les résultats se sont

EMJ, en leurs qualités de liquidateurs de la société Groupe [Z] [I] (la société G[Z][I]), de la société Financière et immobilière [Z] [I] (la société FI[Z][I]), de M. et Mme [Z] [I] et des sociétés Alain

lieu dit Saint-Jean 97133 Saint-Barthélemy ; que la société Norcom est détenue par une société dénommée Groupe Caraibes, constituée sous forme de société civile de gestion, représentée par son gérant, Alain

Dirigée par Alain F..., actuel directeur des achats internationaux d'Auchan, elle s'appuiera sur les compétences d'équipes dédiées et détachées par les deux partenaires.

Liliane, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 26 février 1990 qui, dans la procédure suivie contre Alain Z... pour blessures involontaires

substances toxiques (trichloréthylène, vernis, pyralène, amiante, laine de verre), et avoir exercé de mars 1997 à novembre 2005 en tant que responsable et intervenant sur les accumulateurs type au plomb et alcalin

Alain, - Z...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 28 novembre 1996, qui, pour infraction aux dispositions du plan d'occupation des sols, l'a condamné à 8 000 francs d'amende

Alain Y... ; que cependant, il y a lieu de constater que M.

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 18 novembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier, l'a