litige l'opposant : 1°/ à la société Compagnie pétrochimique de Berre, dont le siège est [...]                                       , 2°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône

Moyen produit par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.

Z..., âgée de 17 ans, l'avoir conduite dans un bureau isolé, en avoir profité pour lui caresser une fesse et lui faire un baiser sur chaque côté de sa bouche ; qu'il a également été poursuivi pour avoir

qu'en statuant ainsi alors qu'elle a relevé que selon la lettre de la société Office d'annonces du 21 novembre 1985, la société Paez a commandé en janvier 1985 un encart publicitaire "alarme pour les Bouches-du-Rhône

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q/86-14.364, formé par la société COSTE ET FILS, dont le siège social est à Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM des Bouches-du-Rhône, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., 2°/ l'AGS, dont

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 OCTOBRE 2023 La Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône

Par ordonnance du 1er octobre 2024, le juge d'instruction l'a renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône pour meurtre avec préméditation et en bande organisée ainsi que tentative, en récidive

Par arrêt du 22 octobre 2014, saisie par la SCI, la cour d'appel de Douai a infirmé le jugement entrepris et, statuant à nouveau, ordonné, sous astreinte, à la SCI de démolir le mur bouchant l'accès de

de son fils, ce que l'intéressé avait d'ailleurs admis dans une lettre du 31 juillet 2001 ; "- que, lors de cette opération, il avait été surpris par deux témoins, Isabelle A..., épouse B..., et Bouziane

prévention en ce qui concerne : l'enfant Eléa N..., scolarisé en 2012-2013, qui a été jeté dans le couloir, qui a été décrit par Mme M... comme ayant été le souffre-douleur de la prévenue, dont la bouche

au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

, faux en écritures privées et usage, faux en documents administratifs et usage, abus des biens de la société Kreuz, abus de confiance au préjudice des associés des sociétés Domaine des Prieurés et Bouché

attaqués, que la caisse régionale de crédit agricole des Côtes-d'Armor (la banque) a consenti, le 3 juillet 1996, un prêt à la société X... et, le 24 décembre 1998, une ouverture de crédit à la société Boschat

.. par courriel du 23 mars 2012 ; il reconnaît lui-même qu'en l'espèce, il a relancé le client et obtenu de lui, dans l'attente de la résolution du conflit, qu'il effectue une nouvelle commande de bouchons

A..., pour le tractage de ses semi-remorques entre le Portugal et la France et la fourniture d'un fret (liège) utilisé par une usine de fabrication de bouchons située à Hossegor. M. Q...

secteurs de la parfumerie-cosmétique et des alcools et spiritueux, la société Socoplan qui remplit et conditionne des monodoses de produits cosmétiques et de parfums, la société Axilone qui fabrique des bouchons

relatives, d'une part, au " graphisme de l'extrait ", c'est-à-dire le dessin du vaporisateur rechargeable, d'autre part, aux " recherche et proposition de 4 versions de calage pour l'étui, adaptation du bouchon

B... fait substantiellement état d'un méthode de remblayage pneumatique, de l'installation de conduite de remblai, du mouillage de schiste pour éviter des bouchons et de la sortie en chantiers avec retour