nullement aux animaux herbivores les organismes nuisibles aux végétaux, qu'un organisme peut parfaitement être nuisible aux végétaux autrement qu'en s'en nourrissant, que tel est le cas des taupes par les galeries

les autocollants qu'elle lui commandait, que leur dimension ne permettait pas de retenir qu'à coup sûr ils devaient être installés à l'extérieur, ayant pu être destinés à un usage intérieur dans une galerie

civile du chef de recel d'une oeuvre du peintre Georges L... qui, ayant appartenu à sa famille et été déclarée au Répertoire des biens spoliés en France durant la guerre 1939-1945, a été saisie dans une galerie

individuelles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 mars 2015), que, le 9 novembre 2000, la société Tilguit a donné en sous-location à M. et Mme [R] un local commercial situé dans une galerie

que la banque BNP Paribas a porté plainte contre l'une de ses comptables, qui aurait frauduleusement transféré des fonds de cette banque, par des virements fractionnés, sur le compte de plusieurs galeries

que la banque BNP Paribas a porté plainte contre l'une de ses comptables, qui aurait frauduleusement transféré des fonds de cette banque, par des virements fractionnés, sur le compte de plusieurs galeries

V... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Cayenne, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2019, qui, pour abus de confiance et détention de produit alimentaire ou boisson falsifié

que la procédure fait encore apparaître des irrégularités dans la tenue de la comptabilité puisqu'il y a des achats revendus négatifs en ce sens que la comptabilité fait apparaître des ventes de boissons

d'aucun trouble psychique ou neuropsychique de nature à avoir aboli son discernement ou le contrôle de ses actes au sens de l'article 122-1 du Code pénal; l'expert note, cependant, que l'abus de boissons

dérogatoire et paraphé par les parties » ; Qu'il n'est pas contesté que « la société Vialimba a fait réaliser les travaux d'aménagement convenus et a acquis une licence d'exploitation de débit de boissons

sécurité, lequel admet "une intervention humaine volontaire de manoeuvrer la machine" et "implicitement, semble reconnaître qu'il s'agit de Roger C..., il n'ignorait pas que celui-ci s'adonnait à la boisson

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

fiscale, dont sont déduits les droits ou taxes indirects et les taxes intérieures de consommation, versés par ces sociétés et entreprises, grevant les produits médicamenteux et de parfumerie, les boissons

les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 23 novembre 1993, des gendarmes ont procédé au contrôle d'un débit de boissons

optimiser les performances et l'utilisation des réseaux de communication optiques à haut débit ", membre du groupe Nettest et dont une activité dite "NQS", partagée avec une entreprise du groupe située à Boston

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Juliette X... a, le 31 décembre 1991, vendu un fonds immobilier comprenant un fonds de commerce de débit de boissons

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 2004), que la société en nom collectif Le Pub littéraire irlandais (la société), qui a été créée en vue de l'exploitation d'un débit de boissons

faisait déduire de son salaire que deux repas par jour ouvrable ; que selon les juges Fernand Gisie a commandé aux frais de l'hôpital et a emporté ou s'est fait livrer des denrées alimentaires, des boissons

Z..., exploitant un débit de boissons, en vue de la location-vente d'un appareil permettant de préparer les "sandwichs" et les croque-monsieurs ; qu'à cette occasion M.

.. de son désistement de pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers 18 novembre 1997), que les consorts Y..., qui détenaient 51% du capital de la société anonyme Générale de boissons