quot;Cette société relève, à l'évidence, des petites PME dont le rôle du dirigeant est déterminant, le marché était croissant de 1981 à 1985 mais de type "atomistique" et fortement concurrentiel

l'aide compatible, s'il avait dû emprunter ce montant sur le marché dans l'attente de la décision de la commission et, d'autre part, dans l'amélioration de sa position concurrentielle

efficace se serait trouvé confronté à partir de la situation actuelle sans concurrent aussi efficace, tout en admettant que le test du concurrent aussi efficace consistant à imaginer la situation concurrentielle

en considération les effets de l'infraction sur le marché, que celle-ci ne revêtait pas les caractéristiques les plus graves qui soient et qu'elle n'avait eu qu'un très faible impact sur le jeu concurrentiel

455 du code de procédure civile ; 2°/ que le juge ne peut statuer par voie de simple affirmation sans préciser les éléments de preuve sur lequel il se fonde ; qu'en énonçant que la pression concurrentielle

du Code de procédure pénale, du principe " non bis in idem ", violation des droits de la défense : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de participation à des pratiques anti-concurrentielles

Depuis quelques mois, cette situation s'est fortement dégradée jusqu'à générer des tensions fortement préjudiciables à la bonne marche de l'entreprise dans un contexte économique et concurrentiel

faite au salarié le 9 avril 2008 de rejoindre le siège de la société ce qui constituait une modification de son contrat de travail - la nécessité de sauvegarder sa compétitivité dans le secteur concurrentiel

société Inariz et des difficultés du secteur d'activité riz, en raison : -du contexte de marché où l' activité riz en poches est concurrencée par d'autres produits prêts à consommer, -du contexte concurrentiel

Beyond"qui a fait l'objet d'une expertise et d'un avis favorable du CHSCT a pour objet de densifier une partie de la flotte Air France pour réduire les coûts opérationnels et améliorer son positionnement concurrentiel

ce soit ( salarié, profession libérale, etc...), de façon permanente ou non, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour celui d'un tiers, à une entreprise exerçant une activité concurrentielle

. - Un comportement concurrentiel : Les relations contractuelles régies par le code du travail et le droit positif obligent le salarié à ne pas se livrer à une activité concurrente de celle de son employeur

du site de Saint Barthélémy mais aussi le caractère cyclique et imprévisible de l'activité de la distribution de la presse lié à des contrats « précaires » avec les éditeurs dans un secteur très concurrentiel

franchiseur, à l'aide de ses signes de ralliement de la clientèle et de son assistance continue, le système de gestion préalablement expérimenté par le franchiseur et devant, grâce à l'avantage concurrentiel

société Sofrocay pendant une durée de 15 jours dans le délai de 15 jours à compter du présent arrêt et ce, sous astreinte de 500 euros par jour de retard ; AUX MOTIFS QUE « Sur les manoeuvres anti-concurrentielles

licenciement avaient clairement fait valoir leur mécontentement notamment au sujet du suivi d'installations ; qu'en outre, et surtout, même si l'on fait abstraction du grief afférent à une offre de prix concurrentielle

aucun problème de santé ; que l'époux ne conteste pas avoir beaucoup travaillé depuis des années pour développer sa carrière de journaliste sportif, dans un secteur dont il souligne qu'il est très concurrentiel

sur ce sujet, nous sommes au regret de constater une insuffisance professionnelle incompatible avec votre niveau de poste et avec les objectifs d'une entreprise confrontée à un marché extrêmement concurrentiel

EFF EFF FRANCE lui a imposés ; que, outre une augmentation des tarifs de base, la remise habituelle de 60 à 67 % dont elle bénéficiait a été réduite à 50 %, ce qui ne lui permettait plus d'être concurrentielle

Le groupe Ryal Dutch Shell doit faire face à un contexte économique de plus en plus concurrentiel.