X... a été embauché par la manufacture française des pneumatiques Michelin en novembre 1965 en qualité de fraiseur ; qu'à compter du 1er janvier 1998, il a adhéré à une convention de cessation progressive

D... et de la société Madeleine Michelis, de Me Blanc, avocat du Syndicat des Copropriétaires du ..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

X... et Y..., salariés de la société Michelin et bénéficiant d'une préretraite progressive, ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire à titre de primes de vacance, de fin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Théâtre de la Michodière, dont le siège est ..., en cassation d'un

sur le fait que, s'agissant de la parcelle Y n° [Cadastre 3], l'acte du 3 février 1992, tout comme l'acte antérieur du 8 juin 1959, rappelait l'existence d'un passage de 3 m 50 aboutissant à la rue Michelet

nouveau tiers arbitre en application de l'article 1592 du Code civil afin de fixer le prix de cette participation ; que les parties se sont alors entendues pour désigner en qualité de tiers arbitre Michel

Michel, - Y...

Belaid A..., demeurant 10,rue Michel de Y..., 75020 Paris, 3 / M. Idir Z..., demeurant ..., 4 / M. Tahar B..., demeurant ..., 5 / M. Ali E..., demeurant ..., 6 / M.

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Catherine B... de sa demande en réparation ; "aux motifs que, en ce qui concerne les constitutions des parties civiles des époux X..., de Michel

Jean-Michel, - Z...

"désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 9 janvier 1997 en remplacement de Mme Michèle Z...... empêchée", d'autre part, que les débats ont eu lieu à l'audience en chambre du conseil

jugement p. 3) ; que Serge Y... ne produisait aucun document probant sur la nature des crédits mentionnés sur ses extraits de comptes bancaires ; que Serge Y... invoquait d'abord les versements de Micheline

Michel, contre l'arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, qui, pour contraventions de tapage nocturne et dépôt d'ordures l'a condamné à 2 amendes de 1 300 francs

Michel X..., chef d'atelier à la société LGGL, a été licencié pour faute lourde après une mise à pied ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement était dépourvu de cause

Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 février 2005, qui, sur renvoi après cassation, lui a opposé l'exception préjudicielle

de 4 382 670 francs en réparation d du préjudice patrimonial résultant de son décès prématuré, les juges d'appel retiennent que le maintien de l'exploitation nécessitera, jusqu'à la date à laquelle Michel

attaqué a débouté Philippe X... de son action en responsabilité contre Mes Y... et Z... pour dénonciation téméraire ; "aux motifs qu'il convient de rappeler précisément les termes de la plainte que Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui les a condamnés chacun, pour faux en écriture et tentative d'escroquerie, à 6 mois d'emprisonnement

Michel, - Y...