Y... armé notamment d'un couteau pour lui demander de se mettre dans la bouche une balle de revolver qu'il avait achetée à cette fin, avant de lui porter un coup de tête au visage ; - le 17 septembre

mois d'octobre 2000 (date de ses premières règles), son père s'introduisait le soir dans sa chambre, environ deux fois par semaine, et se livrait à des caresses sur tout le corps, l'embrassait sur la bouche

pendant une demi-heure, dans la salle à manger, les divers documents de son dossier, tandis que la fille de Ghislaine Y... écoutait de la musique dans sa chambre ; que Me Alain X... l'a embrassée sur la bouche

et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE

homosexuelle du prévenu ou que celle-ci a motivé le contenu des mises en cause ; que loin de constituer des appréciations subjectives, les témoignages ont tous fait état de gestes précis : baisers sur la bouche

dossier que Ben Mohamed Hassen Y... a formulé des demandes de convention contrat emploi-solidarité auprès des directions départementales du travail du Nord, des Alpes-Maritimes, de la Gironde, des Bouches

délit de diffamation publique envers un particulier ; qu'en effet, si l'exploitation de l'EARL du Bas Fremur a été prise en exemple, il demeure que la phrase rapportée entre guillemets et mise dans la bouche

terres et qu'il a cotisé à la MSA de l'Eure jusqu'à son décès (relevé parcellaire et attestation et attestation délivrée le 30 août 2004 par cet organisme social) et qu'il vendait des ovins à une boucherie

garantir la sérénité du déroulement d'un prétendu "supplément d'information", soi-disant en cours d'exécution, quand il ressortait des mentions du procès-verbal de l'audience de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

exemple un plateau de fromage qui localise notamment le village de [Localité 12] avec la reprise de l'abeille, alors que l'origine du plateau est la P.R.C., de commercialiser des couteaux et des tires-bouchons

Y... ; que la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) lui a notifié la prise en charge de cet accident au titre de la législation professionnelle, avec indication

X... a admis devant les policiers puis le magistrat instructeur avoir montré des films pornographiques à Océane, lui avoir caressé le sexe et avoir introduit son sexe dans la bouche de l'enfant à deux

procès-verbal de l'inspecteur du travail, base de la poursuite, que dans un atelier de découpe de viande de la société anonyme Y... , dont René Y... préside le directoire, travaillait, avec plusieurs bouchers

d'accueillir du public du 15 mars au 15 avril 2020, prorogée jusqu'au 2 juin 2020 par décrets du 14 avril 2020 et 11 mai 2020, et à la suite encore de la décision, ayant le même objet, prise par le préfet des Bouches-du-Rhône

à PARIS, le vingt-huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

des divers actes délictueux susceptibles d'avoir été commis par la personne interpellée ; que ce document était remis par Eric X... au rédacteur en chef, ou à celui qui en faisait office le jour du bouclage

contrepartie du bail rural était convenue sous la forme de la prise en charge par lui de l'entretien de l'allée principale, le broyage des accotements, le transport et la fourniture de calcaire pour boucher

survenu le 20 mars 2009, expédié le 26 mars avec le courrier ci-dessous, - un bon de livraison de différentes pièces : « barre horriz alupare-cycle, prof alu par-cycl, chaque pare cycliste relevable, bouchon

la certification ISO en 2003, il est incontestable que le chiffre d'affaire a été affecté à partir de mai 2005, sachant qu'à partir de janvier 2005 les travaux de construction du tramway ont crée un bouchon

[L] au sud de la voie communale n° 110 dans un secteur considéré comme une "sorte de bouchon hydraulique" ; qu'en tout état de cause, cette demande supposerait pour qu'il y soit fait