huit mois avec sursis et à l'interdiction d'exercice des droits civils et civiques pendant trois ans ; "aux motifs que " selon les indications fournies dans un rapport établi le 13 juin 2000 par Alain

dont pourrait disposer un commissaire aux comptes et de sanctionner les abus de droit ainsi caractérisés ; qu'il est constant que la société SEITA a fusionné en 1999 avec une société espagnole Altadis

compte tenu des chiffres justifiées par la Compagnie Parisienne des Asphaltes, Luc Y... devra verser 1 185 000 francs toutes taxes comprises, Jacky Z... 197 500 000 francs toutes taxes comprises et Alain

Alain B... lors de l'entretien du 8 juillet 2010 : « Vous êtes la honte de la SNCF » ; 4) propos figurant dans le « relevé des faits » : « Sa posture était excessivement puérile, il donne l'impression

tentative de vol), et d'abus de confiance (ou tentative d'abus de confiance) et rejeté les demandes de la société Deroche ; "aux motifs qu'il suffit de rappeler qu'à la suite de la plainte déposée par Alain

charge par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du remboursement de cette prestation, ne réside pas, en l'espèce, dans le fait que ces documents aient été signés par Philippe X..., Michel A... ou Alain

Alain, - B... Jean-Claude, - C... Franck, - C... Pascal, - D... Frédéric, - E... Dacio, - F... Albert, - G... Abdeslam, - X... Antoine, - H...

Recam Sonofadex ; qu'ainsi les fiches fournisseurs de la société Pierre I... relatives aux factures A... étaient au nom de Recam, Le dirigeant de la société, Pierre I... et son directeur commercial, Alain

245,93 €TTC (bâchage angle de mur de façade intérieure) (facture K2 SERVICES n° 2012/1336 du 31 mai 2012) ; / - 749 €TTC (700 €+ TVA de 7 %) pour les travaux de bâchage de la cour intérieure (facture ALCATINE

au principe de l'égalité des armes, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué - l'affaire ayant été appelée à l'audience du 8 novembre 2002 (arrêt, p.2 in medio) et "Alain

d'emmener Anne-Catherine Y... avec elles ; que les deux étudiantes quittaient alors les lieux pour, sur demande de Anne-Catherine Y..., rechercher et prévenir un responsable de l'Administration ; qu'Alain

la violation des articles L. 16 B du Livre des procédures fiscales, 6-1 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Alain

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Pierre A...à verser à la société SA ALCATEL, anciennement dénommée ALCATEL-ALSTHOM CGE, agissant par l'un de ses actionnaires, Alain

Alain L..., directeur général de la SA Micro Mega : - qu'une secrétaire du bureau de Paris établit la facturation de la société Arand et de la société HCD (...)" ; que, cependant, par une attestation du

Alain L..., directeur général de la SA Micro Mega : - qu'une secrétaire du bureau de Paris établit la facturation de la société Arand et de la société HCD (...)" ; que, cependant, par une attestation du

taxes pour la société SECP, ce qui a eu pour effet de gonfler le budget global de la maison de retraite ; que ces déclarations sont d'ailleurs parfaitement corroborées par les différentes auditions d'Alain

conseiller référendaire de J... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle Alain

suisses " s'avère délicate, voire impossible dès lors que ces terres ont pu être mélangées avec d'autres produits lors de l'enfouissement ; que les rapports des experts A... et C..., établis à la demande d'Alain

voie sonique, notamment par un champ d'ultrasons ; ou . par voie chimique, notamment avec une substance choisie parmi l'ensemble constitué par les acides minéraux, les acides organiques, les sels alcalins

Alain, - D... Joël, - E... Claude, - DE LA F... Henri, - G... Claude, - G... Jacques, - H... Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...