celui-ci un travail léger à mi-temps, ces prescriptions ne sauraient contrarier celles du médecin du travail qui avait prévu dès le 31 mars un travail normal sous condition d'une limitation des gestes du bras

X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Brie et Beauce, les conclusions de M.

dans la cale n 1, assurée par la société Groupama Chegaray et autres, qui, confiée pour entreposage à la société Cotrama, laquelle s'était substituée la société SATM, assurée auprès de la société la Bresse

Z... a recherché la responsabilité des notaires B... et C... leur reprochant d'avoir prévu un délai trop bref pour la réalisation de la vente et de ne l'avoir pas informé du risque d'une entrée dans les

Attendu qu'en l'état de ces énonciations, d'où il résulte que la personne détenue provisoirement n'a pas été privée de son droit d'introduire un recours devant une juridiction afin qu'elle statue à bref

au droit commun ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mustapha Y... qui effectuait, sur l'exploitation de Martine X..., des travaux de débroussaillage, a eu le bras

X... avait été intentée dans un bref délai, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs des pourvois principal

branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a consenti, le 1er mars 1986, un prêt de 230 000 francs à la société Brie

de la société PFE et de ses filiales, la seconde lui confiant mission de gérer les actifs immobiliers de ces sociétés ; que, par traité du 17 novembre 1992, la BPS a fait apport à la société Pallas Bred

[J], le juge d'instruction a, le 29 avril 2021, procédé au bris du scellé ci-dessus ; il est alors apparu que le support était vierge de toute donnée. 7.

Selon les arrêts attaqués (Paris, 6 mars 2024), la société TNT Express International, qui faisait partie du groupe TNT spécialisé dans l'acheminement de colis et de documents à bref délai, a engagé, au

DE LADITE CHANSON ; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE CETTE DEMANDE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE AUX MOTIFS, SELON LE MOYEN, QUE CETTE REPRODUCTION ETAIT BREVE

Alain Z..., demeurant 50, G rue du Docteur Nodet à Bourg-en-Bresse (Ain), 6°) La caisse primaire d'assurance maladie de Lyon (CPAM), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

[L] [Y] à verser à la société BR IMMO la somme de 8 000 € à titre de dommages et intérêts et de l'avoir débouté de ses demandes en dommages et intérêts contre la société BR IMMO.

Alain X... a manifesté le souhait de céder l'intégralité de sa participation dans le capital de la. société dans les plus brefs délais " et souligne que M.

"contrat Vie Bred en contrat Fourgous" », que M.

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le jeune X..., alors âgé de 13 ans, s'est blessé au bras en heurtant

la société Caixal geral de depositos, dont le siège est à Lisbonne (Portugal) et sa succursale ..., 75016 Paris, 13 / de la société Finter Bank France, dont le siège est ..., 14 / de la Banque BRED

Par jugement du 19 avril 2016, le tribunal de commerce de Toulon a prononcé la liquidation judiciaire de la société Amiantec et désigné la société BR associés en qualité de liquidateur. 4.

Eric Z..., demeurant ..., 2 / de la Banque Régionale d'Escompte et de Dépôts, BRED, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux demeurant audit siège,