Michel Y..., demeurant lieudit "Bodinal" à Saint-Julien d'Oddes (Loire), Saint-Germain Laval, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Julien E..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 28/ de la société anonyme Abeille Paix, dont le siège social est sis à Paris (9e), ..., prise en la personne de son président du conseil d'administration

Maurice X..., décédé en août 1989, Mme Julienne X..., décédée le 29 juillet 1990, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de la

d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de Mlle Juliette

Guy Z..., demeurant La Ganache à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section industrie), au profit de : 1 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juliette A..., veuve X..., demeurant ..

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1995 par le tribunal d'instance de Toulon, au profit de Mme Julienne

Maurice X..., 2 / Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit :

Yves B..., 16 / de Mme B..., demeurant ensemble, ..., 17 / de Mlle Julienne Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

E..., demeurant ..., 9°/ de Mme Juliette J..., demeurant ..., 10°/ de Mme Pascale XX..., demeurant ..., 11°/ de Mme Annick G..., demeurant ..., 12°/ de Mme Bénédicte C..., demeurant ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars

Julien X..., demeurant ...Hôtel de Ville à Bourgoin-Jallieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire

Julien X..., demeurant ... de la Chardonnerie, 75018 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit : 1 / de M.

Fabulas, 2 / de Mme Juliette Z..., épouse Fabulas, demeurant tous deux 4, Résidence Les Orchidées, 97122 X...

[C] le 13 février 2006 devant le juge du tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois (74) et enregistrée le 13 mars 2007 sous le N°07807/07, d'avoir dit que M.

Kléber notaires, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 12], anciennement SCP Brandon-Leroux- Ellenbogen et Lauret, office notarial, 5°/ à la société Fabrice Luzu, Julien

ce courrier et après observation de votre préavis conventionnel dont vous serez dispensé " ; que par lettre du 13 février 2006, la Préfecture du Val de Marne a informé la société MAIN SECURITE que Julien

Julien Z..., domicilié [...], 2°/ à l'association CGEA UNEDIC-AGS, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

X... en date du 24 juin 2010 « Antoine, on ne change rien suite à ma discussion avec Julien (Y... de la société JULIE & FLORIANT) cet après-midi, mais il faut savoir que les prochains rendez vous pour

Julien et Fred Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte authentique reçu le 28 novembre 1995 par M. X..., notaire à Pointe-à-Pitre, MM.