que les désordres provenaient essentiellement d'un défaut de conception par l'absence de prise en compte du contexte géographique et géotechnique de l'implantation de la maison sur une parcelle en bassin

[Q] [G], es-qualités, que les Houillères du Bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice; que les parties s'opposent sur l'existence

X... de bénéficier d'offres de reclassement dans le bassin grenoblois et d'avoir prononcé le licenciement de M.

X... exclusivement pour son usage privatif d'un bassin servant d'emplacement à une piscine démontable dans la cour indivise portait atteinte aux droits égaux et concurrents de jouissance des consorts Y

statue sur une demande indéterminée est, sauf disposition contraire, susceptible d'appel ; Attendu que l'employeur s'est pourvu en cassation contre un jugement du conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains

Les Bains (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Manosque (section activités diverses), au profit de Madame Isabelle de Z...,

juin 1983, Michel X..., salarié de l'entreprise Pierre Coutin, qui se trouvait en mission à Conakry (Guinée) sur un chantier, a été découvert noyé dans la piscine d'un hôtel où il était allé prendre un bain

Vaucluse, dont le siège est à Avignon (Vaucluse), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, au profit de la société anonyme Big Bain

. ; QUE CELUI-CI A ASSIGNE EN REPARATION DE SON PREJUDICE, DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, LA COMMUNE DE MONETIER-LES-BAINS, QUI A SOULEVE L'INCOMPETENCE DES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDICIAIRE

REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR DEBOUTE LEFERFORT DE LA MEME DEMANDE, EN CE QU'ELLE ETAIT DIRIGEE CONTRE UNE OCCUPANTE, AYANT TRANSFORME SANS AUTORISATION UNE PIECE PRINCIPALE DE L'APPARTEMENT EN SALLE DE BAINS

(Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1985 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la COMPAGNIE DES THERMES DE BOURBONNE-LES-BAINS, dont le siège est à Paris

Daniel Y..., demeurant à Excenevex (Haute-Savoie), Chevilly, en cassation d'un jugement rendu le 12 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Thonon-Les-Bains (section commerce), au profit de la

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

Yves Y..., 2 / Mme Béatrice Z..., épouse Y..., demeurant tous deux ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (Chambre civile

contrefaçon du pied de table, - 10.000 euros en réparation de l'atteinte portée au droit moral sur le pied de table, - 12.843,81 euros en réparation du préjudice économique né de la contrefaçon du bain

_______ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains

du 13 juillet 2020, reçu le 20 juillet 2020 à la Cour de cassation, a transmis une question prioritaire de constitutionnalité dans la procédure suivie contre la société Ambulances secours rapides du bassin

, demeurant La Motte d'Aveillants (Isère), La Grandraye, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986, par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ des HOUILLERES DU BASSIN

l'ordonnance du 14 avril 2023 rendue par le juge de l'expropriation du département de l'Aveyron, siégeant au tribunal judiciaire de Rodez, dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat mixte du bassin

Ces deux documents ne peuvent constituer un élément de preuve permettant d'écarter la relevé de compte dressé par la société des eaux du centre et du bassin du Rhône.