litigieux était étranger au redressement intervenu le 19 avril 1985 à concurrence de 2 600 000 francs toutes pénalités inclues pour des faits mineurs de vente occulte que le contribuable n'avait jamais cherché

exerçait tous les pouvoirs et lui-même n'intervenait que pour donner des signatures et aller chercher tous les vendredis à la banque les fonds destinés aux intérimaires ; qu'il avait donné une procuration

. : attendu qu'au cours de son audition par les services enquêteurs, Chantal Y... n'a pas cherché à amplifier les faits et la participation de son beau-frère dans cette affaire ; que, si elle a affirmé

aucun doute possible ; que, sur l'avis de contravention, Bernard X... écrivait le 10 septembre 1997 "qu'il ne reconnaissait pas le conducteur" et "qu'au moment des faits, il avait un ami à aller chercher

Y... et des gendarmes, le travail ne paraissait pas dangereux et que les salariés disposaient de cordes à titre d'équipements individuels, le collègue du défunt allant précisément en chercher une pour

Elle confirmait que X... avait cherché et lu le journal intime de Z..., et le lui avait montré et que, lors d'un repas au restaurant, elle l'avait entendu lui dire qu'elle pourrait "coucher avec A...".

menacé par les insultes proférées par Abdelhalim X... devant son établissement que ce dernier avait dévasté le 1er mai 1996, fait ayant justifié son incarcération et celle de sa famille, Laurent Z... a cherché

un élément décisif lors de l'acquisition d'un véhicule d'occasion par un acheteur non professionnel ; l'infraction est donc constituée ; "alors, d'une part, que la tromperie suppose que l'on ait cherché

"aux motifs que Modeste Dauber tournant sur sa gauche pour pénétrer sur un terrain lui appartenant, alor qu'il n'avait pas terminé sa manoeuvre et que l'arrière de son véhicule se trouvait encore à cheval

d'omission volontaire de passation d'écritures comptables, dans rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions d'appel de Y..., demeurées sans réponse, si l'intéressé avait volontairement cherché

trouvait seule avec lui dans le salon, il avait fait passer une cassette pornographique et lui avait commenté les différentes scènes en procédant à des arrêts sur image ; qu'ensuite, il était allé chercher

d'une soustraction d'argent, de valeurs et de titres au détriment de la succession, une soustraction de mobilier (voiture, bétaillère, caravane, machine à laver, télévision), de 5 bovins et de quelques chevaux

déterminé que comportaient les mandats à lui confiés, l'inexécution des contrats de mandat ainsi établie ne dispensait pas les juges du fond de rechercher si Bernard A... s'était approprié ou avait cherché

seul exonérer Jean-Michel Z... de sa responsabilité pénale du chef de la publicité mise en oeuvre dans le magasin qu'il dirige alors qu'il n'a à aucun moment durant l'enquête ou devant le tribunal cherché

avoir eu un entretien avec l'architecte à ce sujet concernant les diverses dérogations et une conversation avec Jean-Pierre X... sur les problèmes que signalait cette lettre; qu'Antoine Z... n'a pas cherché

il n'existait aucune discussion sur la nature juridique de l'échographie, la chambre criminelle ayant posé en principe dans un arrêt en date du 20 octobre 1993 largement diffusé dans les milieux du cheval

d'une heure au cours de laquelle Jean-Michel X... s'était montré extrêmement violent puisque les protagonistes avaient dû être séparés par des témoins et que Christophe Z... s'était enfui et avait cherché

l'absence de coups portés entre les protagonistes, sans rechercher, comme elle y était invitée par Denis X... qui demandait la confirmation du jugement entrepris, si ce dernier n'avait pas seulement cherché

l'importation et la distribution de véhicules automobiles ; que celle-ci ayant mis en oeuvre une procédure de licenciement collectif nécessitant l'établissement d'un plan social après que la société Chrysler

attaqué qui en fait application à un conducteur de camion sans s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Cgea Onyx faisant valoir qu'en sa qualité de chauffeur le salarié se borne à aller chercher