société Liebermann ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans dénaturation, que la preuve des non-conformités concernant les façades et la verrière d'escalier

apos;exploitation du restaurant liée au retard de livraison, l'arrêt retient que le retard de quatre-vingt-dix-huit jours de la société Constru dans la réalisation des travaux relatifs à l'escalier

X... d'une chute survenue dans les escaliers ; que les constations médico-légales successivement restituées par les deux médecins légistes intervenus à l'occasion de l'examen de corps de la défunte (ensuite

actuelles de la parcelle cadastrée [...], que la superposition du plan napoléonien sur le plan actuel des lieux faisait apparaître que 90 % de l'ancienne parcelle non numérotée correspondaient aux escaliers

papier à recoller en pied dans la salle de bain et à nettoyer sous la faïence, une mention illisible semblant porter sur la porte de la chambre 2 et une mention également illisible concernant la cage d'escalier

janvier 2011 une visite des lieux et mis en évidence l'insuffisance des règles de sécurité, notamment la grande vétusté des installations électriques non vérifiées, l'absence d'isolement de la cage d'escalier

des infiltrations, depuis le 3ème étage, qui touchent l'appartement de Delphine Z..., situé au deuxième étage, mais également les parties communes (plafond du couloir du 2ème étage, mur de la cage d'escalier

de pierre, cette prestation de figurant pas dans la situation de chantier n° 1 susvisée, ni qu'elle aurait démoli la première marche de l'escalier en pierres et que le mur en pierres sèches est affecté

Faouzi Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er avril 1997, qui, pour tentative de vol avec effraction et vol à l'escalade, l'a condamné à la peine de 8 mois d'emprisonnement

Jean X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble 16, escalier du Castelleretto, 98000 Monaco, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que les propriétaires indivis Gharbi-Fox avaient autorisé leur locataire à créer un escalier

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie Y... épouse X..., demeurant Résidence Beau Site, Bâtiment H, Escalier

Attendu qu'ayant constaté que, dans le cours de l'ancien bail, les locataires avaient supprimé, au rez-de-chaussée, une cuisine, au premier étage, une cloison et une salle de bains, et déplacé un escalier

la société Hôtel de l'Esplanade et la société civile financière Vauban ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1977 la capacité de l'hôtel de l'Esplanade a été augmentée sans que soit réalisé l'escalier

LA CABINE ETAIT A NIVEAU, ETAIT EN TOUT ETAT DE CAUSE DE NATURE A ATTENUER LA GRAVITE DES FAUTES DE L'EMPLOYEUR, ET ALORS, AU SURPLUS, QU'IL RESULTAIT DE SES PROPRES ENONCIATIONS QU'EN L'ABSENCE D'ESCALIERS

NETTOYAIT LES CAGES D'ESCALIER EN QUALITE DE FEMME DE MENAGE, QU'ELLE APPORTAIT UNE ENTRAIDE FAMILIALE A SON MARI POUR LE MANIEMENT DES POUBELLES ET QU'ELLE REMPLACAIT X...

nécessaire, retenu que les transformations de la chambre du rez-de-chaussée en magasin, de l'entrepôt situé en sous-sol et de l'atelier du "rez-de-rue" en un magasin d'exposition auquel on accédait par un escalier

complexe scolaire Valbonne Sophia X..., un " rallye pédestre en montagne sans chemin obligé ", auquel participaient 27 élèves, divisés en groupes et encadrés par 4 accompagnateurs ; qu'au cours d'une escalade

Y... et Z..., vétérinaires exerçant leur art dans les mêmes locaux professionnels, a fait une chute dans l'escalier de l'immeuble et a été blessée ; qu'elle a assigné les deux vétérinaires en responsabilité