Recevabilité du pourvoi contestée par la défense 8.

Recevabilité du pourvoi contestée par la défense 3.

Examen de la recevabilité du pourvoi formé par M. [Q] 4. M. [Q] s'est pourvu en cassation par déclaration par avocat le 16 avril 2021. 5.

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 novembre 2022 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 825 FS-B Pourvoi n° Q 21-16.404

TTT, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société [O]-Pecou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, prise en la personne de M.

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 mai 2018 Cassation partielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 548 FS-P+B Pourvois n° E 16-26.403 et E 16-27.691 JONCTION

Examen de la recevabilité du pourvoi formé le 18 octobre 2021 8. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s R 94-40.111, D 94-42.101 et S 94-44.781 formés par la Société nationale des chemins

mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me HAAS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Nico, société à responsabilité

Recevabilité du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 22 avril 2021, contestée par la défense Vu les articles 463, 612 et 616 du code de procédure civile : 7.

Examen de la recevabilité des mémoires en défense de Mmes G... Q... et I... O... contestée par le demandeur au pourvoi 9.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean, Patrick A...

FROUIN, président Arrêt n° 788 FS-P+B 1er moyen du pourvoi principal Pourvois n° R 17-15.630 à F 17-15.759 Q 17-15.790 à Z 17-15.799 B 17-15.801 à M 17-15.810 X 17-15.820 à D 17-15.826 V 17-15.841

Examen de la recevabilité du pourvoi incident 5.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi

si ce pourvoi doit être ou non immédiatement examiné par la Chambre Criminelle ; que la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nîmes en statuant de la sorte a commis un excès de pouvoir en ne transmettant

Examen de la recevabilité du pourvoi formé par M. [O] [P] : 7. M.

Examen de la recevabilité du pourvoi n° 2024/131 formé par M. [G] [I] le 14 juin 2024 12. M.

nullité des jugements, lesquels ne sont pas des actes de procédure, peut être soulevée en tout état de cause et sans qu'il soit besoin de justifier de la preuve d'un grief ; qu'en soumettant la recevabilité