. profitait de sa venue dans le magasin pour lui toucher le sexe, les seins, les fesses, qu'il lui montrait des revues pornographiques prises dans une panière ; qu'une confrontation a eu lieu entre Audrey

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme, société Nationale de Construction Quillery, dont le siège social est Bât 410 PP, 39, la

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cristalleries royales de Champagne, société anonyme, dont le siège

d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Parc de la Colinière, société civile de construction vente, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Audran

Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...

de la SCI de la Cour Vinque ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-six février deux mille treize, signé

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole du Nord-Est, agissant au lieu et place de la Caisse régionale de Crédit agricole des Ardennes, dont le siège

Ouest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

saisissant d'office en vue du rabat de l'arrêt n° 622 FP-D rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 4 avril 2018 dans le litige opposant : - la société La Poste, société anonyme, dont le siège

procédure pénale et 112-2-2 du Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la requête en nullité de Joseph Y..., en ce qu'elle vise l'enquête de police, le procès-verbal d'audition d'Audrey

au fond de la classe derrière ceux des élèves, de sorte que ces derniers ne puissent avoir une vue directe sur le bureau de l'enseignant ; que Mélanie Y..., Emilie Z..., Adeline A..., Lauren B..., Audrey

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 AVRIL 2023 La société L'Olivier d'Aude

Daniel A..., ès qualités de directeur général de la "Coopérative laitière ardennaise du Nord-Est", dont le siège social est à Rouvroy-sur-Audry (Ardennes), en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre

la SA Starun, Jérôme J..., est également directeur général de la SA Audoise Financière Commerciale, sise au lieu-dit La Tuilerie Luc sur Aude à 11190 Couiza et que son épouse Brigitte Y...

principe fin à la date du licenciement et dans la mesure où il n'est pas justifié, conformément à l'article 5, que Monsieur Jean-Pierre X... ait versé les cotisations afférentes à cette garantie, Madame Audrey

2007 au profit de la société attributaire du marché sur lequel il était affecté ; que soutenant s'être aperçu qu'après un entretien avec son employeur le 27 septembre 2007, celui-ci lui aurait fait signer

; "aux motifs que lors d'un contrôle de Police effectué le 29 juin 2005 dans le Bar de Nuit "Le Paradise" exploité au ..., il était constaté que deux salariés de l'établissement Amandine Y... et Audrey