Olivier Fabre, pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Miroiterie Coulon Raynal, domicilié 110, place d'Acadie Antigone, 34000 Montpellier, 22 / de M.

parties, par la cour d'appel de Riom ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bourges

Olivier X..., salarié en charge de la communication financière, qui savait que compte tenu de la situation de la société SOITEC, son taux de marge opérationnelle ne serait pas à la hauteur de ce qui était

de la période de protection ; une demande d'autorisation de licenciement Monsieur Jean-Michel X... présentée à l'inspection du travail et des transports le 10 novembre 2005 ; que le 9 novembre 2006, Oliver

C'est le message électronique de Maxime X..., employé de la société JB TASSONE, adressé le 15 juin 2013 à Monsieur Olivier Y..., propriétaire du [...], qui donne des éléments sur l'utilisation qui a été

Paul Griffon et de Mme Augustine Griffon, née Veyrenc, demeurant ensemble 7, rue Léon Jouhaux à Bourg-lès-Valence (Drôme), propriétaire du lot n 20 en vertu d'un acte notarié du 14 juin 1975, 10 ) de

Christophe Meleux, demeurant 5, rue de la Boule Rouge, 75009 Paris, 83 / de Mme Liliane Guillemenot, demeurant 28, allée des Lilas, 95440 Ecouen, 84 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 février 2009), que M.

Christian ZX..., demeurant 5, du Bourg, 01700 Miribel, 102 / de M. José ZO...

Olivier GE..., demeurant ..., 222 / Mme Agnès GF..., demeurant ..., 223 / Mme Maryse GF..., demeurant ..., 224 / Mme Laurence GG..., demeurant ..., 225 / Mme Michelle GH..., demeurant ...,

industriels des prestations de service portant sur l'analyse et la maîtrise de leurs investissements dans le domaine de l'environnement et de l'aménagement du territoire, a été admise au nouveau marché de la bourse

Le Masne de Chermont, Mme Ollivier, conseillers référendaires, M.

Y... est décédé le [...] , à l'occasion d'une chute qui a fait l'objet d'une enquête du PGHM de Bourg-Saint-Maurice ; que la discussion relative au droit de cette société de se prévaloir du nom commercial

, par la cour d'appel d'Orléans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bourges

Directeur Général Finances Groupe (N°3) d'échanges avec Olivier E..., Daf de la Branche Levage demeurés sans réponse de votre part depuis le 28 août 2012.

Olivier X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 janvier 2008), que M.

X... assisté des représentants néerlandais d'Extra Clearing (groupe ING) par les enquêteurs de la commission des opérations de bourse (COB : enquête initiée le 1er juillet 1997), l'accès de la succursale

Le Président donne alors la parole à Olivier F...qui exprime son inquiétude quant à l'avenir de la société, en son nom, et en celui du comité de direction de l'entreprise, dans le cas où M.

d'assurances, 3°/ la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Bourges

d'assurances, 3°/ la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Bourges