s'entendent aussi bien des eaux thermales que des eaux domestiques, a souverainement constaté que les eaux litigieuses étaient évacuées à l'extérieur de la commune de Cazaubon par les ruisseaux de Barbaton

AVAIT DEMANDE QUE LUI SOIT CONFIRMEE LA COMMANDE QU' IL AVAIT OBTENUE DU SYNDICAT DES BOULANGERS DE BARCELONE, CE QUI FUT FAIT DES LE 23 JUIN ; QU' IL AVAIT INSISTE ULTERIEUREMENT POUR QU' UN DIRIGEANT

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société Cecrops, société de droit espagnol, dont le siège social est à Barcelone

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit espagnol GAGGIA ESPANOLA, dont le siège est sis Conde Borrel 209-211 à Barcelone

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deutsche Bank, société de droit espagnol, dont le siège est Diagonal 446, 08006 Barcelone

Doumenjou à payer à Mme Baleton Z... la somme de 750 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Médard X..., demeurant quartier Bareto, à Sainte-Anne (Martinique)

En effet, nous avons constaté qu'à de nombreuses reprises vous avez demandé à tort le remboursement des dépenses suivantes : 1) Voyage à Barcelone : en avril 2013, vous avez tiré prétexte d'une

UNE DEMANDE D'ARRESTATION PROVISOIRE EMANANT DES AUTORITES ESPAGNOLES FORMULEE A LA SUITE DE LA MISE A EXECUTION D'UN MANDAT D'ARRET D'UN JUGE D'INSTRUCTION DE BARCELONE DECERNE CONTRE LUI DANS UNE PROCEDURE

Yves X..., demeurant à Barcellone (Drôme), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 avril 1994

l'hypothèse où cette garantie n'était pas contestée auparavant ; que les pièces produites par l'assureur français montrent qu'il avait adressé différentes correspondances à un agent d'assurances établi à Barcelone

, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat des consorts Y..., de Me Choucroy, avocat de la société R et P Damann frères CFIC, et Me Ricard, avocat de la société Betjeman et Barton

ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, BOIX-CASIALIS ET BASILIA X..., TOUS DEUX ALORS DE NATIONALITE ESPAGNOLE, ONT, LE 30 AVRIL 1933, CONTRACTE MARIAGE DEVANT LE CURE D'UNE PAROISSE DE BARCELONE

Zurich seguros, assureur de la GME, pour obtenir sa garantie sur le fondement de l'article L. 121-4 du Code des assurances ; que la société Zurich seguros ayant revendiqué la compétence du tribunal de Barcelone

d'appel de Toulouse (1re Chambre civile, Section 1), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Py, représenté par son syndic, la société Tagerim, dont le siège social est 152, allées de Barcelone

la date de l'inscription du nantissement sur le registre du tribunal de commerce de Coutances, le 26 novembre 2012, la société PM, propriétaire du matériel nanti, exploitait son fonds de commerce à Barenton

D... selon laquelle il lui aurait été proposé de passer la frontière avec du cannabis par un inconnu rencontré par hasard dans la région de Barcelone n'apparaît pas crédible, une telle quantité pour un

V... et Oreda permettent de faire les constatations suivantes : - en 2013, la société [...] avait un stock moyen à Barcelone d'environ 3 000 véhicules, - l'état des stocks du 27 novembre 2013 établit