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162 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11515

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

machine MAZAK VTC 800 et que celui-ci a répondu sur un ton agacé, puis a jeté des dossiers par terre, et enfin quitté la zone en affirmant qu'il était présent depuis 5 h du matin et en avait 'ras le bol

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01033

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

à agitation, ne permettant pas selon ce dispositif, une cuisson à la vapeur ; que le dispositif Thermomix peut également être équipé d'un filtre à jus mais celui-ci ne doit jamais être placé dans le bol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01329

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

sic) ; l'association Oppelia s'oppose à cette demande au motif qu'aucun manquement à l'obligation de sécurité de résultat n'est établi étant précisé que quand « les salariés ont exprimé leur « ras le bol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10775

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

. : « Cette affaire me pourrit depuis deux mois, j'en ai ras-le-bol c'était déjà comme ça en 2011.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300150

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

précipitamment, n'avait pas hésité à commettre des voies de fait telles que des dégradations sur le climatiseur, l'installation électrique, la conduite d'adduction d'eau, la machine à glace, les panneaux de bols

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210466

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Il ne pourra pas être tenu compte du règlement d'une somme de 956,80 € correspondant à la photocopie d'un chèque libellé à l'ordre du cabinet BOL, dont on observera qu'il n'est pas daté et dont Maître

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01019

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

minutes, faisant état notamment de « pressions psychologiques », de « logique de manipulations, harcèlement, délation, peur, répression et afin de signifier à la direction notre exaspération, notre ras le bol

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100783

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

"Moi j'en ai ras-le-bol des insultes", clame Mme [P]. "Moi aussi. Oui oui. Ben moi aussi hein", répond M. [W].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Nzale Bola F..., domicilié [...]                             , 25°/ à M. Mahdi G..., domicilié [...]                                                        , 26°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101161

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

. - l'assiette plate réf. 41685200, le plat ovale réf. 41685222 et le bol réf. 41685210 - ne sont pas produites aux débats, comme il a été dit plus haut, et la cour n'est pas en mesure, au vu de la seule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201317

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

garantit les dommages immatériels subis par le propriétaire, l'occupant ou l'exploitant de l'ouvrage résultant d'un dommage garanti ; que le dommage matériel se trouve garanti ; que les sociétés INOVA / VON BOL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00948

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

temps, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 98], 3°/ la société Korian bleu d'azur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 11], 4°/ la société Korian Bollee

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01754

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... en étant à T origine... les agents ont fait part de leur ras-le bol de travailler dans une telle ambiance... il est temps que la Direction fasse quelque chose, la situation dure depuis trop longtemps

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00586

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

cette correspondance-, qu'un risque de liquidité et de capital requirement avait été explicitement évoqué par Aneka, cette dernière ayant suggéré en conséquence à Natixis de racheter, pour " donner un bol

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300367

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

Etaient également constatés une déformation du pan de bols mitoyen vers le pavillon A..., une légère déformation de la couverture Y..., ainsi que de légères rotations des deux dernières fermes (depuis

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300649

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

aux locataires un abus de jouissance s'étant manifesté par la présence d'un nombre important d'animaux dans les lieux, lesquels ont été barricadés avec du fil de fer barbelé et un immense portail en bols

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301129

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

janvier 2011 soit après que les consorts [J]-[L] aient réalisé la vente de leur propre maison, et détaillées comme suit : * une facture n° 30 de 95.835,48 € relative à la fourniture de divers matériels (bol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01602

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

naturellement conduit les autres membres de l'agence à ne pas vouloir travailler avec lui ; que le responsable de l'agence a déclaré qu'il « est arrivé un moment dans l'agence où il y a eu un ras-le-bol

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301144

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

que l'expert a tout d'abord fait l'analyse d'un diagnostic de solidité effectué par l'APAVE le 27 février 2000, diagnostic révélant clairement le schéma constructif du bâtiment : planchers à ossature bols

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300112

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

'Vendues avec ses bols.

Source officielle

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