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192 résultats pour « Borell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

formation de délibéré, un magistrat ayant déjà participé, dans une autre instance se rapportant au même litige entre les mêmes parties, à une décision de caractère juridictionnel ; qu'en l'espèce, Mme Borrel

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BORELL, Lizzie

SIREN 102174448Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/07/2026

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Créations

BORELLA, Florian, Christopher

SIREN 107128175Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Laillet, Cassandre, Borelle

SIREN 992566182Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIZZA BORELL

SIREN 928946946Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

02/07/2026

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Radiations

BORELLA PATRIMOINE

SIREN 493035117Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

21/06/2026

Voir →

CC

cr

6137262bcd58014677423777

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

possession de leurs biens, à savoir leur carnet de chèques ; que le nombre de plaintes similaires se succédant auprès des services de gendarmerie du poste provisoire de Méribel et de la brigade territoriale Bozel

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Jean- Francois ZE..., demeurant fosse à Bodel, 14190 Maizières, 92 / de M. Pascal ZF..., demeurant ..., 93 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e6cd

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Jean-Claude Y..., demeurant 13, avenue du Bois Biquet, 78830 Bonnelles, 11 / de M. Colbert D..., demeurant 12, Tourret de Vallier, 77300 Fontainebleau, 12 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00343

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que les attestations produites selon lesquelles la salariée traitait ouvertement son supérieur hiérarchique et directeur de l'établissement de "bordélique

Source officielle
CC

soc

613720a2cd580146773ecbf3

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Michèle, demeurant à Bornel (Oise), ... et Bellonte, 25°) de Madame I... Monique, demeurant à Bessancourt (Val d'Oise), 26, résidence Beaux Lieux, 26°) de Madame L...

Source officielle
CC

comm

613722aacd580146773ffd0e

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Umat, dont le siège est ..., 22°/ de la compagnie Scandia, dont le siège est 32, Narvaagen, Stockholm (Suède), 23°/ de la compagnie Assucom NV Aren, dont le siège est ..., 24°/ de la société Boreas

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411b5c

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

Stéphane Lambierge, demeurant 9, rue Théodore Botrel, 35400 Saint-Malo, 2 / du syndicat autonome UNSA du personnel Vivendi filiales et annexes, dont le siège est 18, boulevard Malhesherbes, 75008 Paris

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00433

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

V... le savaient parfaitement : l'immeuble était construit par la SCI Boréale, administrée par la SA Harmonie, elle-même administrée par M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100100

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

conteste pas avoir reçu en 1993 la somme de 1. 640. 000 francs suisses soit environ 1. 726. 000 francs français sur son compte bancaire ; qu'il est produit une lettre de la présidente de la SPA à l'étude BOREL

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10182

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boréet Salve de Bruneton, avocat de la société Sygnatures, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société [...] ;

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00190

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame X... de sa demande tendant à voir dire et juger qu'ellemême et Monsieur Y... ont constitué une société de fait pour la mise en exploitation du domaine de la BONNELLERIE

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CC

comm

Donne défautc/M. F

613720dfcd580146773ef1d1

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

maritime), 9°) la GUARDIAN ROYAL EXCHANGE ASSURANCE LTD, dont le siège est pour la France ..., 10°) la compagnie BLACK SEA AND BALTIC, dont le siège est pour la France ..., 11°) la compagnie BOEL

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01289

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Tu nous a déjà mis le bordel avec les arabes et les comoriens, crois bien que je ne vais pas te faire. Baisse les yeux ou je t'emplâtre... Tu es un incompétent irresponsable... J'aurai ta peau !

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00326

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

footing mais simplement de faire mes courses à pied », en passant par toutes les imputations discréditant le cursus universitaire (« maîtrise d'éthologie poterie option centre d'appels », « Master of Bordel

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110313

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

à Mme Helena X..., épouse Y..., domiciliée Krzecin 215, 32051 Wielke Drogi (Pologne), 3°/ à Mme Halina Z..., épouse A..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Helena Maria Z..., épouse B..., domiciliée Borek

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10221

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Faites votre boulot putain de bordel de merde, arrêtez de me faire chier. J'en ai ras le cul de vous ; - T'es con ou quoi ?

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110112

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

malade… », « faut qu'on voit comment on va faire pour récupérer les 15-20.000 euros de travaux que j'ai payés du fait qu'on peut même plus garder nos petits-enfants… je veux pas faire le bordel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300464

Cassation

2 mai 2012

2 mai 2012

B...qui affirme avoir bottelé du foin sur ce chemin intégré dans les parcelles, M.

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