Daniel D...qui a acheté cette licence a rédigé trois attestations qui sont très précises et établissent que la transaction s'est opérée en présence de Manuel X... qu'il décrit comme un homme parfaitement

Daniel, - H... Michel, - I... Gilbert, - J... Jean, - K... Jocelyne, - L... Jean-Claude, - M... Claude, - N... Jean, - O... Michel, - P... Edith, - BB... Kumaran, - CC... Michel, - GG...

Daniel X... fait valoir que l'association, qui avait embauché en avril 2008 une directrice adjointe et avait confié à François Y..., infirmier, une mission de directeur pour la période du 1 er décembre

Daniel X... avait formée à l'encontre de son ancien employeur, la société UGC CINE CITE IDF BERCY, afin d'obtenir le paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, outre

Daniel Z... inspecteur principal, comme officier de police judiciaire pour assister à la visite et saisie, et le tenir informé de leur déroulement, n'a pas méconnu les exigences de l'article 48 de l'ordonnance

d'assurance et de prévoyance, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1°) de Mme Danielle

Sylvie D..., épouse Z..., 12°/ à Mme Emma Z..., 13°/ à Mme Marie Z..., domiciliées [...]                                                                     , prise en leur qualité d'héritières de Daniel

Daniel Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur de l'établissement public Charbonnages de France, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

domiciliés [...]                                            , Nouméa, contre l'arrêt rendu le 19 mars 2015 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Danielle

de son permis de conduire pendant 4 semaines et a rejeté sa demande d'aménagement de cette suspension ; Vu le mémoire personnel produit et la requête annexée ; Sur la requête : Attendu que Daniel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Danielle F..., épouse E..., demeurant ..., 2 / M.

L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a admis la créance de Mme Danielle A... ; AUX MOTIFS QUE « par arrêt du 1er février 2006, Madame Jutta C... épouse Y... et Monsieur Alain

Votre reçu pour solde de tout compte, attestation ASSEDIC, s'il y a lieu, et certificat de travail vous seront adressés à l'issue de votre préavis, ou du congé de reclassement décrit ci-dessous.

Y..., domiciliée [...] , 3°/ à Simone Y..., ayant été domiciliée [...] , décédée, aux droits de laquelle viennent : - Mme Danièle A..., domiciliée [...] , - M.

F... tient les propos suivants devant les gendarmes : « J'ai un ami qui s'appelle Daniel G....

Daniel X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Marie-Hélène Y..., domiciliée [...] , prise en son nom et en qualité d'héritière de M.

pour achever sa course en roulant dans le fossé contigu à l'accotement droit de la route, où il était trouvé inerte ; que le décès immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites

Daniel X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Maisons cosmos, 2 / de la société Maillard et Duclos, dont le siège est 92, cours Vitton, 69006 Lyon, 3 / de M.