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667 résultats pour « Daniel Jacoby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137265dcd58014677424f98

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

Jean-Guy Y..., 3 / de Mme Danielle Z... épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137228dcd580146773fe592

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Jean-Pierre A..., demeurant ..., 92160 Antony, 2 / de Mme Danielle A..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

61372229cd580146773fabd1

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Daniel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Source officielle
CC

civ3

6137226acd580146773fcc29

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Daniel Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721dbcd580146773f82ea

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Y..., née X..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis)

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f8832

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Ernest, Félix C..., demeurant 7, Alléeeorgesershwin à Villepinte, 58/ de Mme Danièle, Laure, Marie C..., épouse D..., demeurant HLM Les Moulins, Bâtiment 30, Escalier 8 à Nice (Alpes-maritimes), 68

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe84e

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074c7

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Daniel Y..., 2 / Mme Paulette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble "L'Entrée des Landes", 35370 Argentré-du-Plessis, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes

Source officielle
CC

civ3

613722efcd5801467740364e

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Daniel Z..., - Mme Maryline Z..., épouse A..., - M.

Source officielle
CC

civ3

613722decd580146774028c3

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773ffee6

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Hervé X..., 2°/ de Mme Danièle A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613723edcd5801467740ffb4

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Daniel Y..., 2 / Mme Gisèle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble Manoir de la Fontaine, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 2000 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile),

Source officielle
CC

civ2

61372124cd580146773f1501

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Daniel Simon Elie Joseph X..., plâtrier, en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b053

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Daniel M..., demeurant Cidex 154, 38920 Crolles, 3 / de M. X... Soulat, demeurant 38410 Vaulnaveys-le-Bas, 4 / de M. Jean-Pierre E..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137236dcd580146774099ed

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Daniel X..., ès qualités de représentant des créanciers de la société CBE, puis mandataire liquidateur, demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137236acd580146774097b2

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Daniel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

61372324cd58014677405f80

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Daniel Y..., demeurant ..., Monaco, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721accd580146773f5f15

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Marie, Daniel B..., demeurant ..., 3°) Mme Marie, Georges B..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ3

6137236fcd58014677409bef

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Alain A..., 2 / Mme Danielle Z..., épouse Soulier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre , section B), au profit

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c66e

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Daniel Y..., demeurant ..., bâtiment J, n° 63, 76000 Rouen, 5 / de Mme Maxette Y..., demeurant 11233 Stockholm (Suède), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Source officielle

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