[V], celui-ci agissant tant à titre personnel qu'en qualité de représentant de cette société, ont formé un recours contre cette décision et contesté le déroulement des opérations ; Sur le premier moyen

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les époux Y... à l'encontre desquels la caisse de Crédit

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les consorts X..., à l'encontre desquels la société Caixabank

.; Attendu que celle-ci fait grief à la décision attaquée de n'avoir pas répondu à ses conclusions desquelles il ressortait qu'elle avait droit à des honoraires pour le conseil personnellement apporté

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux Y... à l'encontre desquels la Caisse fédérales du Crédit mutuel méditérranéen

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les époux X..., à l'encontre desquels la société Soficim

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu que les époux X..., à l'encontre desquels la Banque

[Y] ; que ces opérations ont été effectuées le 25 septembre 2013 ; Attendu que la société fait grief à l'ordonnance de rejeter son recours contre le déroulement des opérations de visite alors, selon

commet une faute ; qu'il appartenait en l'espèce aux juges du fond de rechercher si, comme ils le faisaient valoir, la banque ne les avait pas tenus éloignés à dessein des opérations au résultat desquelles

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les époux Y..., à l'encontre desquels M.

motifs que les faits relatés dans la plainte paraissent devoir compromettre gravement la carrière d'enseignant du plaignant mais qu'une lecture même attentive du texte de la plainte ne permet pas d'y déceler

entre sa fille, W..., et son fils, X..., sans « qu'aucun fonds [n'ait] été apporté par ses personnes » et soulignait à cet égard « qu'un contrôle fiscal portant sur la période de 1993 à 1995 [s'était] déroulé

1989 par un second document émanant cette fois de la société Strego ; qu'il est établi que l'étude litigieuse a été remise aux époux X... à la fin du mois de février 1989, après le stage qui s'est déroulé

transport aérien, le transfert à l'hôtel choisi, puis la pension complète dans celuici, ce dont il ressortait que l'agent de voyages avait entièrement organisé et vendu le voyage et le séjour du bon déroulement

de la violation des articles 510, 592 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que les débats se sont déroulés

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les époux Y..., à l'encontre desquels le Crédit industriel

cassation pris de la violation des articles R. 27 et R. 232 du Code de la route ; d Attendu que l'arrêt attaqué expose et analyse sans insuffisance ni contradiction les circonstances de la cause, desquelles

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les époux X..., à l'encontre desquels la caisse régionale