AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Pins Fourchiers, dont le siège est .

François X..., demeurant Challes Basket à Challes (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'Union sportive basket de Forbach

Omar, - SALAH ou SALEH Fouad Z..., se disant SALAH Fouëd Z..., - Y...

), chemin de Halage, péniche Zélido, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Centre de loisirs "Etoile Foch

. ; "aux motifs que l'accident résulte directement de ce que la poutrelle, reposant sur les bras de la fourche du gerbeur, sur laquelle elle a glissé, n'était pas soutenue efficacement ; que la poutrelle

D..., ancien propriétaire du fonds de commerce, la désignation des lieux loués comportait, entre autres, "au rez-de-chaussée, un jardin avec entrée à l'angle de la rue du maréchal Foch et de la rue du

Fouad X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-2, en date du 29 juin 2016, qui, notamment, pour infractions à la législation sur les armes, infractions à la législation sur les

du prêt ; qu'il résulte en effet de la procédure que la Société Générale avait refusé dans un premier temps ledit prêt n'ayant pu obtenir l'hypothèque de premier rang sur son appartement de l'avenue Foch

Philippe Z... , domicilié [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Le Foch, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Barincou, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [B], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'association Hôpital Foch, après débats en l'audience publique

primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture particulière qu'elle avait exposés pour se rendre, les 18 juin et 1er juillet 1997, de son domicile à l'hôpital Foch

l'officier de police judiciaire et le magistrat instructeur, que Samir A... et Saadeddine Z... lui avaient fait voir, un jour de l'été 1992, alors qu'ils prenaient l'apéritif dans un café du quartier de la Fourche

dépassement des deux cyclistes ; que leurs déclarations sont corroborées par le fait que Simone X... a percuté le vélo avec l'avant droit du véhicule écrasant les roues arrière et avant, la selle et la fourche

indices graves et concordants laissant présumer la culpabilité de Farouk X... pour les périodes où il n'était pas en prison de mai 2000 au 6 novembre 2000, date de son interpellation en flagrant délit à Forbach

indices graves et concordants laissant présumer la culpabilité de Farouk X... pour les périodes où il n'était pas en prison de mai 2000 au 6 novembre 2000, date de son interpellation en flagrant délit à Forbach

Paris, 19 janvier 1996), que la société Devernois a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale les sociétés Marcelle X..., Actua diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Foch

ininterrompue; que, de surcroît, l'employeur faisait pertinemment valoir, sur le fondement d'un certificat du docteur Walin X... du 4 avril 1991, que l'intéressée, hospitalisée au centre médico-chirurgical Foch

la licitation des autres ; Attendu que pour ordonner la licitation en pleine propriété des trois immeubles sis à Vichy, l'arrêt retient que Mme Y... n'occupe plus l'immeuble de la rue du Maréchal Foch