nature rendant prévisible la survenance d'un dommage ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué, qui constate que les expertises balistiques et les témoignages ne permettent pas d'identifier l'auteur du coup de fusil

Sur le parking de la résidence étaient découverts un fusil à pompe approvisionné de quatre cartouches et une voiture Mégane faussement immatriculée, et dérobée dans la nuit précédente à Albigny (69), dans

Y... avait affirmé que B... et X... étaient venus chez lui en moto, armés d'un revolver et d'un fusil de chasse ; que B... avait fait usage de son revolver ; qu'il avait affirmé "avoir fait des trous comme

heures 30, au moyen d'un véhicule " Xantia " détourné au préjudice d'une société de location et faussement immatriculé à la demande de Jean-Luc X... qui l'y avait rejoint, muni d'un sac contenant un fusil

lettre pour son père semble-t-il où il indique qu'il cherche à négocier son départ et il note qu'il " ne tient pas à ce qu'ils mettent trop le nez dans mes frais, dans les factures de gaz oil ou de fuel

produits stupéfiants et de la clé d'un appartement dans lequel étaient retrouvés plusieurs kilogrammes d'héroïne, de résine de cannabis et de cocaïne, une somme d'argent de plus de 150 000 euros, un fusil

3°/ à la société BME France, venant aux droits de la société Fabrication de matériels électroniques (FME), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la société Taddei-Funel

[W] [I] a tiré au moyen d'un fusil de chasse sur le tracteur conduit par son voisin, M. [R] [H] ; huit traces d'impact ont été relevées sur la carrosserie. 3.

que dans le cadre d'un marché d'extension d'une centrale, la société Etudes constructions montages (la société ECM) a été retenue par la société Norelec pour la soustraitance du montage d'une cuve de fuel

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CEBTP ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 22 mai 1990), que la société Est-Camion a livré du fuel

France exploités par la société Périn, alors que le chauffeur procédait à une opération de dépotage; que du fuel s'est répandu; que la ville de Cusset a demandé une provision en remboursement des frais

retenue ni le renvoi devant la cour d'assises ; "alors, d'autre part, que dans son mémoire, le demandeur faisait valoir que lors de la reconstitution du premier tir, il a été constaté qu'il tenait le fusil

dénoncés sont faux ; que dans les conclusions déposées pour Marie Y..., il était soutenu que les attestations de la fille de Marie Y... et de Mme A... établissaient la réalité des menaces de mort avec un fusil

chassaient dans une réserve ; "1 ) alors qu'il ne résulte ni du procès-verbal établi par le garde-chasse, ni de l'arrêt attaqué que Yves et Claude X... aient été, au moment des faits, en possession de fusils

dégradation volontaire du bien d'autrui ; "attendu qu'en conséquence, les prévenus devront être renvoyés de tous les autres chefs de la poursuite, et notamment du chef des dégradations commises sur le fusil

Tavernier, je me suis mis à les surveiller moi-même afin de mieux connaître leur emploi du temps, de façon à les coincer quand je le souhaitais (...) si j'avais eu plus d'argent, j'aurais même acheté un fusil

du permis de chasser durant un an ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal établi par le garde X... le 14 janvier que Z... suivait la chasse de ses chiens en voiture avec à portée de main, son fusil

[J] démontrant que les taupes sont nuisibles aux végétaux et que les fusées top 3P et top 4A n'étaient pas qualifiables de produits biocides compte tenu de leur usage dans les jardins, visant exclusivement