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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ésisté de son pourvoi en tant que forméc/M. Z
6137265fcd5801467742509c
23 juin 1992
Pierre Z..., demeurant ... (16e), 5°) de la Société privée d'inginerie financière (SPIF), dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le
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soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10242
3 mars 2021
année en raison de sa situation de surnombre (fin 1996), - dévalorisation de ses tâches, avec proposition de postes de chef de garage sans rapport avec ses compétences (1997), attribution de tâches ingrates
cr
éesc/Roger X
61372547cd5801467741c6dc
aggravés et d'excitation de mineures à la débauche à raison des mêmes faits, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, en ce qui concerne Estelle C..., Laetitia D..., Elodie E..., Rachelle F..., Ingrid
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301393
19 novembre 2014
Un constat de levée de réserves a été signé le 11 septembre 2007 entre Ingrid Y... et Investorim¿paraît établie la responsabilité du constructeur et du promoteur dans l'origine des troubles » (conclusions
civ2
6137236ccd5801467740994d
11 mai 2000
William Y..., demeurant ... les Avignon, 7 / de Mme Ingrid Y..., épouse Z..., demeurant la Rostolande, avenue de la Rostolande, 13540 Puyricard, 8 / de M.
613721e5cd580146773f88c9
22 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ingrid Y..., demeurant ...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100615
10 octobre 2018
MMMMMMMMM..., domiciliée [...], 110°/ Mme Ingrid-Silvana NNNNNNNNN..., domiciliée [...] 111°/ Mme C...
ECLI:FR:CCASS:2018:C100611
Statuant sur le pourvoi n° T 15-26.388 formé par : 1°/ Mme Ingrid VVVVVVVVVVVVVVVVVVVV... , domiciliée [...] , 2°/ Mme Mariela LLLL... [...], domiciliée [...] , 3°/ Mme Marisela MMMM...
ECLI:FR:CCASS:2015:C300992
30 septembre 2015
Serge Y... et Mme Ingrid Z... d'une part, la société civile de construction vente CELIA d'autre part, et D'AVOIR en conséquence condamné la société civile de construction vente CELIA à payer aux époux
613721c5cd580146773f71e2
12 mai 1992
Coopérative agricole des producteurs de la région de Chatellerault (SCAC) (à la suite de la fusion absorption de la Coopérative agricole du Nord de la Vienne : Vienor), dont le siège social est à Ingrandes-sur-Vienne
6137239dcd5801467740c150
14 mars 2001
"Esra", société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 29 janvier 1998 et 19 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C) , au profit de Mme Ingrid
613723d1cd5801467740e898
4 avril 2002
William Y..., demeurant ..., 7 / de Mme Ingrid Y..., épouse A..., demeurant La Rostolane, avenue de la Rostolane, 13540 Puyricard, 8 / de M.
61372699cd58014677426e93
23 mai 2006
Ingrid du chef de vol et E...
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00400
5 mai 2015
immeuble) ; que dans la fiche patrimoniale signée par Mademoiselle X... le 4 novembre 2007, celle-ci, en s'engageant à informer la banque de toute modification, a déclaré être propriétaire d'une maison à INGRANDES
ECLI:FR:CCASS:2018:C101112
21 novembre 2018
Christophe X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 7, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Ingrid Y..., domiciliée [...], défenderesse
61372699cd58014677426e45
19 septembre 2007
Gard en détournant de leurs fonctions six salariés de l'Office qui se trouvaient employés dans les locaux de la rue Cart ; "aux motifs que Françoise B..., Florence C..., Corinne D..., épouse E..., Ingrid
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00883
6 mai 2009
contraintes inhérentes à leur profession ; QU'ainsi Nadia X... ne pouvant, en l'absence de circonstances personnelles exceptionnelles non démontrées, imposer à ses collègues d'assumer les horaires "ingrats
613721d5cd580146773f7e1d
17 mars 1993
Olivier A..., demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), ..., 68/ Mme Ingrid C..., demeurant à Six-Fours-les-Plages (Var), Le Saint-Marcel, rue Antelme, 78/ Mme Christiane E..., demeurant à Toulon
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10873
19 octobre 2022
[S], tenant aux tâches ingrates qui lui avaient été confiées et aux invectives et insultes qui lui avaient été adressées par ses supérieurs hiérarchiques, la cour d'appel a retenu que les courriels du
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01900
22 octobre 2014
locataire principal était la SA SNJH qui avait elle-même plusieurs sous-locataires dont la SARL SPDP ; considérant qu'il ressort en outre des relations entre la SARL SPDP et la SA SNJH que cette dernière s'ingérait